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Martin Francoeur
Le Nouvelliste
Martin Francoeur
Enquête publique de Joyce Echaquan au palais de justice de Trois-Rivières. - Géhane Kamel, coroner.
Enquête publique de Joyce Echaquan au palais de justice de Trois-Rivières. - Géhane Kamel, coroner.

Madame la coroner, je ne vous crois pas

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ÉDITORIAL / Madame la coroner, je ne vous crois pas.

Vous avez bien dit, la semaine dernière, à une préposée aux bénéficiaires qui témoignait dans le cadre de l’enquête sur la mort de Joyce Echaquan, que vous ne la croyiez pas. Vous avez porté un jugement et vous avez formulé ce commentaire séance tenante.

À mon tour, j’ai le droit de vous dire que ne vous crois pas. Je ne vous crois pas lorsque vous dites que vous avez, en tout temps depuis le premier jour de cette enquête, respecté votre important devoir d’indépendance et d’impartialité en tant que coroner.

Les commentaires que vous avez formulés à certains témoins entendus au cours des derniers jours ont toutes les apparences de manifestations de partialité et d’hostilité envers des personnes qui doivent être entendues dans le cadre de cette enquête.

Qu’on se comprenne bien: je suis toujours choqué et bouleversé par le décès de Joyce Echaquan et surtout par les circonstances entourant son décès. Ce qu’on a pu entendre dans la vidéo filmée par la patiente elle-même, quelques instants avant sa mort, est troublant.

Mais je suis aussi d’avis qu’un processus comme une enquête du coroner doit se dérouler dans le respect des règles de droit qui prévalent. Qu’elle doit tenir compte de l’équité procédurale. Qu’il est normal d’entendre ce qu’un témoin, quel qu’il soit, peut avoir à dire. Même si ces témoins ont pu dire des choses totalement inacceptables et injustifiables à la personne décédée.

Je m’interroge sur la pertinence de formuler des commentaires comme ceux que vous avez émis dans le cadre de ces audiences, de même que sur la nécessité de sermonner des témoins séance tenante. Il m’a toujours semblé que les commentaires du coroner chargé d’une enquête devaient se retrouver dans le rapport qu’il dépose une fois le processus terminé.

Que vous dérogiez un peu de la rigidité du cadre d’une enquête pour offrir vos condoléances à la famille et pour aller à la rencontre du conjoint de Joyce Echaquan afin de le remercier pour son courage était un geste remarquablement humain, malgré son caractère inhabituel. Ce n’est pas sur cela que s’appuient les reproches qui vous sont faits.

C’est bien davantage sur des phrases que vous avez prononcées en vous adressant à des membres du personnel de l’hôpital, comme «Si vous croyez que ce que vous me servez est crédible, je vous le dis: ce que vous me dites, ce n’est pas crédible», ou «Votre histoire, elle ne tient pas debout», ou encore «Ce qu’on entend dans cette vidéo, c’est tout sauf de la bienveillance. N’essayez pas de me convaincre, je ne vous crois pas!»

Je ne crois pas que l’objectif de ces témoins était de vous convaincre de quoi que ce soit mais de livrer leur version des faits. Vous, comme moi, avez le droit de trouver que certaines justifications ou certains éléments de mise en contexte ne tiennent pas la route. Mais je ne suis pas convaincu que vous avez le loisir de le dire en pleine audience.

Votre code de déontologie prévoit que les coroners doivent agir de telle sorte que leur comportement «envers les proches de la personne décédée ainsi qu’envers les personnes impliquées dans les circonstances du décès reflète le respect et la courtoisie qu’imposent les circonstances.» Il mentionne aussi que les coroners doivent «maintenir de bons rapports avec les personnes appelées à participer à une investigation ou à une enquête, se comporter à leur égard avec courtoisie et respect et leur accorder son entière disponibilité.»

Il mentionne, surtout, que les coroners doivent, «de façon manifeste, faire preuve d’objectivité, de rigueur et d’indépendance» et qu’ils doivent «éviter toute situation pouvant compromettre sa capacité d’exercer ses fonctions de façon objective, rigoureuse et indépendante.»

Je suis d’avis, madame la coroner, que vous avez manqué à ces obligations.

Et cet avis n’est surtout pas motivé par une quelconque volonté de me porter à la défense de qui que ce soit. La lourde preuve que constitue la vidéo filmée par Mme Echaquan révèle le comportement inexcusable de certaines travailleuses de la santé qui étaient en poste à l’hôpital de Joliette le 28 septembre dernier.

S’il y a une volonté qui m’anime, c’est de me porter à la défense du droit et des processus d’enquête dont on s’est doté en tant que société.

Vous dites comprendre, madame la coroner, que vos propos aient pu indisposer certaines personnes et vous vous en dites «vraiment et sincèrement désolée». Vous ajoutez que vous allez en prendre acte de façon sérieuse pour la suite des choses.

Je ne peux m’empêcher de me demander si la suite des choses n’est pas déjà teintée de votre biais. Votre code de déontologie prévoit aussi qu’un coroner «doit s’abstenir de poursuivre une investigation ou de tenir une enquête lorsqu’une atteinte à son objectivité, à la rigueur de son jugement ou à son indépendance pourrait résulter notamment: [...] de toute manifestation d’hostilité ou de favoritisme à l’égard de la personne décédée ou à l’égard d’une personne impliquée dans les circonstances du décès». Dire à quelqu’un qu’on ne le croit pas me semble être une manifestation d’hostilité et un manquement au devoir plus général de réserve qui vous est imposé.

J’étais de ceux, madame la coroner, qui trouvaient audacieux et courageux les propos que vous avez formulés lors des audiences que vous présidiez concernant les décès de personnes âgées ou vulnérables survenus dans des milieux d’hébergement au cours de la pandémie de COVID-19. Après avoir entendu les dirigeants du CIUSSS de la Mauricie et du-Centre-du-Québec vous exposer la situation, vous n’avez pas pu vous empêcher de commenter. En ce qui a trait au manque de personnel et à l’impact de l’absence des proches aidants, vous avez indiqué qu’il était «très difficile pour quelqu’un de raisonnable de penser que les gens ont reçu les soins qu’ils auraient dû recevoir en temps normal.» Vous avez aussi dit que les soins en CHSLD, dans le contexte de la pandémie, étaient «à la limite du tiers monde». Vous avez dit au PDG du CIUSSS que ce qu’il racontait vous donnait des frissons.

Ces propos constituaient aussi, certainement, des commentaires formulés séance tenante, avant la publication de votre rapport. Mais ils portaient sur une situation globale qui vous était dépeinte. Ils ne constituaient pas une appréciation subjective du témoignage d’une personne ni une manifestation d’hostilité envers qui que ce soit. Il s’agissait peut-être d’un manque de réserve que l’on aurait pu qualifier de bénin dans les circonstances.

Mais quand on affirme qu’un témoin n’est pas crédible, on est à un autre niveau.

Toute personne a le droit d’être entendue de façon impartiale, peu importe ce que vous, moi ou monsieur et madame Tout-le-Monde pouvons penser des gestes qui ont été posés et des paroles qui ont été dites par cette personne. Autrement, ce sont les principes mêmes de notre système de justice qui sont ébranlés.