Martin Francoeur
Le Nouvelliste
Martin Francoeur

La transparence à huis clos

ÉDITORIAL / Chassez le naturel et il revient au galop. C’est probablement ce qui a poussé la conseillère municipale Mariannick Mercure à présenter, mardi, deux résolutions visant à améliorer la transparence dans les décisions et les travaux du conseil municipal et des différents comités de la Ville.

Selon elle, la volonté du conseil d’être plus transparent s’est effritée au cours des derniers mois. Et ironiquement, les discussions sur ce sujet ont eu lieu en séance de travail du conseil, sans Mariannick Mercure. Et encore plus ironiquement peut-être, elles ont eu lieu à huis clos.

La démarche de la conseillère du district des Forges découle d’une observation selon laquelle une certaine opacité s’est développée récemment. Elle souhaite, d’une part, que les journalistes et les citoyens puissent avoir accès aux procès-verbaux des comités et des plénières avant l’assemblée publique du conseil et, d’autre part, que moins de discussions se tiennent à huis clos lors de la séance de travail du conseil.

C’est vrai que c’est devenu un réflexe de recourir au huis clos en session de travail, dans les heures qui précèdent les assemblées publiques du conseil. On laisse poireauter les journalistes et on les fait entrer quand tout est à peu près réglé. Au fond, on est subtilement revenu à ce qui prévalait avant le mois d’août 2018.

Quelques semaines plus tôt, le conseil avait décidé, unanimement mais après d’intenses discussions, que les journalistes pourraient avoir accès à la session de travail des conseillers qui précède chacune des assemblées publiques. C’est souvent là que se donnent les explications les plus pertinentes relatives aux actions du conseil et que se tiennent les débats les plus intéressants. Il s’agissait alors d’une petite révolution pour favoriser une meilleure circulation de l’information aux citoyens.

Entre 2002 et 2018, le maire Yves Lévesque et les chefs de cabinet qui se sont succédé ont toujours été opposés à ce que les journalistes aient accès à ces réunions de travail. Un tel refus pouvait se justifier par le fait que c’est là que les conseillers parlent ouvertement, que les hauts fonctionnaires expliquent sans filtre les différents dossiers.

Mais les assemblées publiques sont devenues tellement mécaniques et tellement hermétiques que l’accès à ces rencontres de travail, pour les journalistes, était devenu nécessaire pour que les citoyens aient une information de qualité, traitée et placée dans son contexte.

Quand le conseil a adopté unanimement le règlement par lequel on autorisait la présence des journalistes aux sessions de travail, il y avait quelque chose d’historique. Cela constituait, en somme, un compromis acceptable dans les efforts de transparence du conseil municipal. Il aurait été impensable de les rendre accessibles au public. Et on a prévu qu’il puisse y avoir, à l’occasion et au besoin, la possibilité de décréter un huis clos, ce qui est tout à fait convenable pour certaines questions sensibles. Et on a fini par y avoir recours abusivement.

Mais le rappel à l’ordre de la conseillère Mercure a été vu comme un affront par plusieurs de ses collègues qui ont déploré le fait qu’elle ait lancé ce débat sur les médias sociaux et, surtout, le fait qu’elle ait claqué la porte quand le maire Jean Lamarche a demandé à ce que les discussions sur les deux résolutions présentées par la conseillère se fassent à huis clos. Pour elle, c’était le comble de l’opacité et de l’incohérence.

C’est vrai que Mariannick Mercure a un tempérament et une personnalité qui ne laissent personne indifférent. Et c’est vrai que sa façon de claquer la porte a probablement empêché une saine discussion sur le sujet. Des collègues, dont Ginette Bellemare et Michel Cormier, n’ont pas manqué de déplorer l’attitude de Mme Mercure.

Celle-ci a parfaitement raison de vouloir corriger le glissement qui s’observe dans les façons de faire du conseil. Mais d’un autre côté, on peut comprendre la prudence manifestée par d’autres élus qui sont d’accord avec les principes mais qui veulent prendre la mesure des conséquences des résolutions de Mariannick Mercure sur les plans technique, légal, logistique et budgétaire.

Pour expliquer la réticence des conseillers, il ne faut pas négliger, non plus, le fait que bon nombre d’entre eux se trouvent naturellement plus à l’aise à huis clos pour exprimer le fond de leur pensée. Et pour laver leur linge sale en famille, à l’occasion.

C’était toutefois un des objectifs derrière l’ouverture des portes aux journalistes: permettre aux contribuables d’avoir une meilleure information sur les dossiers et les grands enjeux, mais aussi d’avoir une meilleure idée de la façon dont se positionnent les élus, individuellement. En assemblée publique régulière, plusieurs d’entre eux sont, la plupart du temps et souvent malgré eux, de simples figurants.

Se réfugier en huis clos est normal lorsqu’on traite d’informations sensibles, confidentielles ou stratégiques, par exemple dans des dossiers de négociations, de transactions ou de ressources humaines. Mais le faire presque systématiquement pour permettre aux conseillers de discuter plus à l’aise n’est pas acceptable.

C’est le but que visait la conseillère Mercure: rendre moins systématique le recours aux huis clos. Malheureusement, son empressement aura déplu à ses collègues, si bien qu’au lieu d’avoir un vote unanime en faveur de la résolution concernant les séances de travail, comme ça avait été le cas en 2018, on s’est retrouvé avec une résolution battue, pour laquelle le maire Lamarche a dû voter pour trancher l’égalité de sept voix contre sept au conseil.

La bonne nouvelle, s’il y en a une, c’est que tout le monde ou presque s’est dit en faveur de la transparence. Mais on veut se donner le temps de faire une résolution qui respecte les contraintes inhérentes qu’une telle décision impliquerait pour la Ville.

Il faudra voir ce qu’il adviendra de ces discussions. Entre temps, il est utile de rappeler aux élus que la volonté de promouvoir une meilleure transparence découle directement du Règlement sur le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux trifluviens, adopté à la même époque que la résolution devant permettre l’accès, pour les journalistes, aux sessions de travail du conseil.

Lorsqu’on aura une meilleure idée des implications d’un encadrement plus rigoureux de cet accès et de la publication de certains documents en marge des assemblées du conseil, les élus trifluviens pourront refaire le débat. D’ici la fin de la présente année, souhaitent certains d’entre eux.

Souhaitons simplement que ce débat renouvelé ne se fasse pas à huis clos. Ce serait le comble de l’incohérence, pour reprendre les propos de Mariannick Mercure.