Martin Francoeur

Une longue et lourde enquête

ÉDITORIAL / Normalement, l’annonce de la tenue d’une enquête publique du coroner sur certains décès survenus dans le contexte de la présente pandémie de COVID-19 devrait être une bonne nouvelle, ne serait-ce que parce qu’on souhaite apporter un peu de lumière sur ce qui a pu se passer dans les CHSLD et les résidences pour aînés. Mais l’annonce laisse un goût amer parce qu’on s’engage vraisemblablement dans un long et laborieux processus.

La coroner en chef du Québec a pris un peu tout le monde par surprise en ordonnant, mercredi, la tenue d’une vaste enquête publique sur certains décès survenus dans des CHSLD et dans d’autres résidences pour aînés. Ce n’est pas ce que plusieurs souhaitaient: une enquête scientifique et technique qui aurait été réalisée plus promptement et qui aurait permis d’obtenir un diagnostic rapidement. Peut-être même assez rapidement pour corriger le tir pour une vague subséquente d’éclosion du virus.

C’est en tout cas le scénario pour lequel penchait le premier ministre François Legault jusqu’à tout récemment. Les enquêtes publiques, comme la commission Charbonneau ou la commission Bouhchard-Taylor, s’étirent généralement sur plusieurs mois, voire sur des années. Les commissions scientifiques et techniques, qu’on a mises de l’avant notamment après le déluge du Saguenay ou la crise du verglas, peuvent quant à elles compléter leurs travaux en quelques mois. Le gouvernement favorisait cette voie pour obtenir rapidement un diagnostic sur les raisons de la crise dans les CHSLD et surtout pour obtenir des recommandations sur ce qu’il convient de corriger afin d’éviter une autre hécatombe.

L’autre problème avec une enquête publique du coroner, c’est qu’elle doit nécessairement être assez encadrée. D’abord en ce qui a trait à la période – elle couvrira les décès survenus entre le 12 mars et le 1er mai – et aussi en ce qui a trait à la nature des décès. Le coroner n’intervient que dans les cas de décès obscurs, violents ou liés à de la négligence. Dans ce cas-ci, on considère par exemple que le manque de personnel peut être un facteur de négligence.

La coroner responsable de cette enquête, Me Géhane Kamel, était déjà titulaire du dossier du CHSLD Herron de Dorval. Et ce sont les constats préliminaires réalisés dans le cadre de cette enquête qui ont déclenché l’élargissement du mandat pour l’ensemble de la situation. On promet de sélectionner des décès dans plusieurs types de résidences et dans plusieurs régions du Québec, ce qui est une bonne nouvelle dans les circonstances.

Il faut rappeler que la Mauricie a été durement frappée par les éclosions de COVID-19 dans certaines résidences pour aînés, notamment dans les CHSLD Laflèche, Cloutier-du Rivage, Mgr Paquin, Saint-Joseph et Cooke.

Il y a quelques semaines, les syndicats du secteur de la santé dans la région avaient demandé la tenue d’une enquête indépendante sur la gestion du CIUSSS de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec durant la crise. Il est difficile de croire qu’une enquête très large du coroner répondra à leurs attentes. Il faudra voir s’il y aura d’autres enquêtes, peut-être plus régionales ou plus ciblées. Déjà, la Protectrice du citoyen a annoncé qu’elle allait aussi enquêter sur la situation. Son mandat risque d’être aussi assez large.

Il est absolument nécessaire d’avoir le portrait le plus exact possible de ce qui a fait défaut dans le milieu des soins de longue durée. Pour cela, il sera impératif d’aborder la question des ressources humaines, des ressources matérielles et financières, des communications et des chaînes de commandement.

Peu importe la nature des enquêtes qui seront menées, il ne faudra pas perdre de vue que des hommes et des femmes ont été emportés par la COVID-19 dans ce contexte de pandémie. Il faudra aussi travailler dans un seul objectif qui va au-delà de chercher des coupables: celui de tout faire pour éviter que cela se reproduise.