Six conseillers, un minimum

ÉDITORIAL / Le maire de Saint-Prosper-de-Champlain, René Gravel, souhaiterait pouvoir réduire le nombre de membres de son conseil municipal. Quatre conseillers au lieu de six seraient bien suffisants selon lui. Une question d’économie, justifie-t-il. Et la démocratie, elle? On s’en préoccupe?

L’abolition de deux postes de conseillers permettrait, selon le maire Gravel, de réaliser des économies de plus de 7000 $ par année. Sept mille dollars. Vous avez bien lu. Il faut savoir que Saint-Prosper-de-Champlain gère un budget annuel de moins de 2 millions $.

Pour justifier sa réflexion, le maire de Saint-Prosper utilise le ratio de représentation. Avec une population de 552 habitants, un conseiller municipal, à Saint-Prosper, représente 92 citoyens. En comparaison, un conseiller de Notre-Dame-du-Mont-Carmel représente environ 1000 citoyens. Et à Trois-Rivières, un conseiller représente environ 9800 habitants. Évidemment, à Saint-Prosper comme dans la plupart des municipalités de moins de 20 000 habitants, il n’y a pas de découpage en districts électoraux.

Utiliser l’argumentaire du nombre de citoyens ou d’électeurs par conseiller municipal est un peu simpliste. À la rigueur, si on suivait le raisonnement du maire Gravel, on pourrait conclure qu’une petite municipalité de quelques dizaines d’habitants pourrait n’avoir qu’un maire et ce serait parfait. De belles économies en perspective et un maire omnipotent.

La Loi sur les élections et référendums dans les municipalités prévoit que le conseil d’une municipalité dont le territoire n’est pas divisé aux fins électorales se compose du maire et de six conseillers. C’est un minimum que le législateur – le gouvernement du Québec – a considéré comme acceptable. Il y avait une ligne à tracer et on l’a fait. À sept membres dont le maire, un conseil municipal peut répartir efficacement les dossiers: les loisirs, la culture, la voirie, la sécurité, l’environnement, les finances, l’urbanisme.

Il est vrai que ce même législateur a prévu, à l’article 45 de cette même loi, que «le ministre des Affaires municipales [...] peut, sur demande d’une municipalité, fixer, aux conditions et selon les modalités qu’il détermine, un nombre de conseillers inférieur ou supérieur à six.»

Mais cette disposition devrait être vue comme une procédure d’exception. Autrement, on se doute bien que d’autres municipalités s’en seraient prévalues.

Qu’adviendrait-il, selon le raisonnement du maire Gravel, d’une municipalité encore plus petite que Saint-Prosper-de-Champlain? Prenons l’exemple de Lac-Édouard, en Haute-Mauricie, qui compte 196 habitants. Un maire et un conseiller, ce serait suffisant? Et qu’adviendrait-il à Champneuf, en Abitibi-Témiscamingue, où la population est de 132 habitants? À Baie-Johan-Beetz, sur la Côte-Nord, où on compte 94 habitants? À Saint-Guy, dans le Bas-Saint-Laurent, où un conseiller suffirait sans doute pour représenter les 87 habitants.

Mais non, monsieur le maire. On a fait le choix de fixer à sept le nombre minimum de membres d’un conseil municipal. Un maire et six conseillers. Même la Ville de L’Île-Dorval, perdue dans le fleuve entre Montréal et Châteauguay, doit avoir un conseil municipal ainsi composé, et ce, même s’il n’y a que cinq résidents «permanents» et environ 200 résidents saisonniers sur l’île. Difficile de croire que Saint-Prosper ou d’autres municipalités pourraient avoir une dérogation.

En Mauricie et au Centre-du-Québec, on compte 74 municipalités (sur 120) de moins de 1000 habitants. C’est près des deux tiers des municipalités. Elles sont toutes conformes au minimum requis par la loi.

Si ce minimum a été fixé à un maire et six conseillers, c’est qu’on a estimé que cela était suffisant pour éviter les risques de concentration du pouvoir entre les mains d’une personne ou d’un petit groupe de personnes. Souhaitons que l’article 45 invoqué par le maire Gravel demeure un recours d’exception inutilisé. Il en va de la santé et de la stabilité démocratique de nos communautés.