Martin Francoeur

Pendant ce temps, au tribunal populaire...

ÉDITORIAL / Les vagues de dénonciations d’agressions sexuelles sur les réseaux sociaux ont quelque chose de libérateur, d’alarmant et de tordu.

Si ces prises de parole sont nécessaires, le canal n’est pas le plus approprié parce qu’il ouvre la porte à toutes sortes de dérapages et parce qu’il érige un tribunal populaire où tout le monde est coupable. Où tout le monde est perdant.

Après une première vague (#agressionnondénoncée) en 2014 dans la foulée de l’affaire Jian Ghomeshi, puis une deuxième (#moiaussi) en 2017 en réaction à l’affaire Harvey Weinstein, voilà qu’on assiste à une nouvelle vague de dénonciations après que Safia Nolin eut pointé du doigt l’animatrice Maripier Morin sur les réseaux sociaux. Depuis, des têtes roulent, des contrats professionnels et des commandites sont annulés, des maisons de disques larguent leurs artistes, des personnalités se retrouvent au banc des accusés. Ou au banc des condamnés.

Qu’on se comprenne bien: les dénonciations concernant les violences sexuelles, peu importe leur nature ou leur degré de gravité, sont nécessaires. Jamais les victimes ne doivent passer l’éponge ou renoncer à leurs droits les plus fondamentaux.

Le problème, c’est que pour bon nombre de ces victimes, la voie judiciaire ne semble pas la plus appropriée pour dénoncer leur agresseur. Il persiste une méfiance envers les tribunaux, envers leur incapacité à traiter efficacement et humainement les cas de violences sexuelles. Ça, c’est alarmant.

Pourtant, c’est encore le seul moyen d’assurer un traitement équitable et d’imposer les peines qui s’imposent. On savait que notre système de justice était mal adapté aux situations d’agressions sexuelles. C’est le constat que faisait, pas plus tard qu’en mars 2019, la ministre de la Justice de l’époque, Sonia LeBel. «Si des victimes se sont tournées vers les réseaux sociaux ou vers les médias pour dénoncer, c’est parce qu’il y a un problème […] il y a un déficit de confiance envers le système», observait-elle.

C’est précisément pour cette raison qu’elle a mis en place un comité d’experts chargé de trouver des solutions pour mieux accompagner les victimes et pour plus globalement leur redonner la confiance envers le système de justice. L’intervention de la ministre faisait suite, on s’en souviendra, à des discussions transpartisanes de représentantes des quatre partis politiques siégeant à l’Assemblée nationale. Il y avait quelque chose de très inspirant dans cette démarche.

Seize mois plus tard, il est certainement encore trop tôt pour dire que le comité d’experts a tout réglé et que le cheminement d’une dénonciation par le biais des voies officielles est parfaitement balisé. Mais au moins, il y a des choses qui se mettent en place pour faire en sorte que la voie judiciaire soit mieux adaptée à la réalité des violences à caractère sexuel. De la façon de recevoir les plaintes jusqu’au traitement par les tribunaux, en passant par l’accompagnement des victimes, il y a une volonté de rendre le processus plus rassurant. Il est essentiel de démontrer que le témoignage de victimes, aussi chargé soit-il sur le plan émotif, sera pris au sérieux.

Pour que l’accès à une justice équitable soit cette nouvelle norme qu’on recherche en matière de violences sexuelles, il faut éviter d’emprunter la voie populaire des réseaux sociaux, qui pose problème sur le plan du respect des principes fondamentaux de la justice et des droits de la personne.

Dans bien des cas, malheureusement, les sanctions sont disproportionnées. Le comportement ou le langage peuvent être parfaitement inacceptables, mais les conséquences personnelles, morales, sociales et économiques sont parfois démesurées. L’admission d’un comportement fautif entraîne parfois une cascade d’événements assimilés à des sanctions et on se rend vite compte que cela n’a parfois aucune mesure avec l’acte reproché. Le cas de Maripier Morin est un bel exemple.

Les dénonciations récentes ont un effet sur la façon dont notre société traite ce sujet préoccupant. Le courage des victimes qui décident de dénoncer vient ébranler la culture du silence et de l’impunité, ce qui est déjà un progrès considérable. Plus que jamais, il importe d’ouvrir plus largement la discussion pour que la voie des tribunaux populaires ne soit pas l’alternative ou le complément au traitement judiciaire de ces cas. Il importe, en fait, de mobiliser la société, l’école, la famille, les milieux de travail pour que l’éducation à l’égalité et au respect du consentement soit une priorité.

Il faut espérer que la société dans laquelle on vit privilégiera les vraies peines, proportionnelles aux fautes commises et résultant d’un processus équitable, les véritables réparations pour les victimes qui ont le courage de dénoncer, les progrès en matière d’éducation et de sensibilisation, plutôt que de simplement accepter qu’on crucifie quelqu’un sur Facebook ou Instagram.