Le maire de Shawinigan, Michel Angers

La brique et le mortier

Le maire de Shawinigan, Michel Angers, a raison. La fiscalité municipale désuète complique la tâche des villes qui tentent tant bien que mal d’augmenter leurs revenus et de se débarrasser de cette béquille que constitue le programme de péréquation provincial pour les municipalités.

Shawinigan se retrouve, cette année encore, en tête du palmarès des villes québécoises qui reçoivent les paiements de péréquation les plus élevés de la part du gouvernement du Québec. Mieux encore – ou pire encore, c’est selon le point de vue – elle décroche cette année un montant record de 4,8 millions de dollars, accaparant du même coup 8 % de l’enveloppe totale consacrée à l’entente entre le gouvernement du Québec et les municipalités sur la péréquation.

Alors que certains maires pourraient se réjouir d’un tel afflux d’argent dans les coffres de leur ville, Michel Angers préfère y voir un exemple concret de la désuétude du modèle de financement des municipalités, basé essentiellement sur la taxe foncière. Sur la brique et le mortier, illustre-t-il.

C’est vrai que sur le strict plan budgétaire, une telle nouvelle est certainement réjouissante, puisqu’elle permet, selon Michel Angers, d’éviter une augmentation de 7 % des taxes municipales. La péréquation vise essentiellement à compenser la faible valeur des assiettes foncières de certaines villes. Dans le cas de Shawinigan, le passé industriel a laissé des traces, donnant des airs – et des obligations – de grande cité à une ville qui n’atteint même plus les 50 000 habitants.

Une enveloppe qui permet d’éviter une hausse des taxes de 7 %, c’est considérable. Mais c’est en quelque sorte un diachylon sur un bobo dont le saignement semble ininterrompu.

Le maire Angers insiste sur le fait que les villes doivent trouver des sources de revenus autres que l’impôt foncier. Les efforts déployés pour attirer de nouvelles entreprises ne se traduisent pas nécessairement par une hausse de la valeur de l’assiette foncière de l’ensemble de la Ville. Les besoins d’espace ne sont plus les mêmes. Les entreprises s’installent dans des espaces existants et déjà imposés. L’image qu’il utilise est forte: avec un tel modèle de fiscalité municipale, il serait préférable d’avoir une usine de 250 millions $ entièrement robotisée, sans employé, plutôt qu’un centre qui fait appel à la créativité des gens. Preuve, selon lui, que le modèle de fiscalité basé sur les valeurs foncières est désuet. C’est aussi ce que plaide l’Union des municipalités depuis plusieurs années.

Pour les villes, la dépendance à la taxe foncière a atteint ses limites. On confie au monde municipal des mandats de développement et de prospection économiques, de culture, de loisirs, de sécurité publique, mais on taxe encore des bâtiments. Comme à l’époque où tout ce qu’on demandait aux villes était lié à la propriété: des égouts, de l’eau potable, du déneigement, des services de cueillette des ordures.

Les villes sont en droit d’espérer un retour sur les efforts qu’elles déploient pour augmenter l’activité économique sur leur territoire.

C’est en ce sens qu’il leur est permis d’avoir de grandes attentes quant aux négociations d’un nouveau pacte fiscal avec Québec. Le premier ministre François Legault, comme les chefs des autres grands partis lors de la dernière campagne électorale, s’était engagé à retourner un point de TVQ aux municipalités.

Au rythme où le gouvernement de la CAQ remplit ses engagements, il sera intéressant de voir si Québec est prêt à laisser filer les revenus d’environ 1,3 milliard $ que représente un point de TVQ vers les municipalités.

Déjà, le gouvernement de la CAQ aura à compenser les pertes de revenus liés à la réforme de la taxation scolaire. Viendra sans doute un moment où le gouvernement de la CAQ réalisera que les engagements de la dernière campagne électorale ont un coût.

Le choc risque d’être brutal.