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Martin Francoeur
Le Nouvelliste
Martin Francoeur
Les deux cas qui ont connu leur dénouement au cours des derniers jours viennent démontrer que dans des situations de harcèlement ou d’agressions à caractère sexuel, où c’est la parole de l’un contre celle de l’autre, il devient extrêmement difficile d’obtenir une condamnation.
Les deux cas qui ont connu leur dénouement au cours des derniers jours viennent démontrer que dans des situations de harcèlement ou d’agressions à caractère sexuel, où c’est la parole de l’un contre celle de l’autre, il devient extrêmement difficile d’obtenir une condamnation.

À propos du doute raisonnable

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ÉDITORIAL / S’il y a un concept qui a volé la vedette, cette semaine, c’est bien celui du «doute raisonnable». C’est en raison de ce principe fondamental de notre système de justice qu’ont été successivement acquittés Gilbert Rozon et Éric Salvail des accusations d’infractions à caractère sexuel qui pesaient contre eux. Des acquittements très médiatisés, certes, mais qui ne doivent pas avoir pour effet de décourager quelque victime que ce soit.

C’est une dure semaine pour ceux et celles qui tentent de démontrer que la voie judiciaire est la plus appropriée pour les victimes qui souhaitent dénoncer un agresseur. Les deux cas qui ont connu leur dénouement au cours des derniers jours viennent démontrer que dans des situations de harcèlement ou d’agressions à caractère sexuel, où c’est la parole de l’un contre celle de l’autre, il devient extrêmement difficile d’obtenir une condamnation.

C’est malheureusement vrai. Ou heureusement vrai.

Malheureusement pour les victimes, pour qui de telles décisions donnent l’impression qu’on ne les croit pas. Mais heureusement pour notre système judiciaire, qui repose sur le principe de la présomption d’innocence.

C’est en vertu de ce principe qu’est établi le fardeau de preuve selon lequel un accusé doit être condamné «hors de tout doute raisonnable». Ça nous ramène à cette bonne vieille règle latine: In dubio pro reo. Littéralement, cela signifie: «Dans le doute, pour l’accusé». Le doute raisonnable, s’il subsiste dans l’esprit du juge, doit profiter à l’accusé. En clair, on ne veut pas envoyer derrière les barreaux quelqu’un qui pourrait ne pas être coupable.

Dans tous les cas, c’est l’appréciation des témoignages qui fera pencher la balance d’un côté ou de l’autre. Et en ce sens, la tâche des juges est colossale. Ils et elles devront tenir compte de la fiabilité et de la sincérité des témoignages, des moindres contradictions, des petits détails. C’est hautement subjectif, mais ça fait partie du travail des tribunaux.

Ce qu’il faut retenir, c’est que malgré deux décisions très médiatisées rendues cette semaine, il ne faut pas oublier que l’inverse se produit aussi. Et plus fréquemment encore. Des verdicts de culpabilité sont prononcés chaque jour et on n’en entend pas parler. Ou très peu. Parce que les victimes ne sont pas des vedettes, sans doute.

Il y a aussi toutes ces plaintes qui, parfois, débouchent sur des plaidoyers de culpabilité. C’est aussi une réalité. Et il faut en tenir compte lorsque vient le temps de réitérer le plaidoyer selon lequel les victimes doivent dénoncer les agressions et choisir de le faire auprès de la police pour s’engager sur la voie des tribunaux par la suite.

La tentation peut être grande de conclure qu’il y a une impunité systématique pour les personnes accusées d’agressions sexuelles. Et il y a aussi une bonne dose de frustration à voir le retentissement médiatique de décisions qui se soldent par un acquittement. De telles réactions sont légitimes.

S’il y a une consolation dans cette semaine a priori décourageante ou déconcertante aux yeux de plusieurs, c’est qu’il y a aussi eu, au cours des derniers jours, un signal puissant émis par le Comité d’experts sur l’accompagnement des personnes victimes d’agressions sexuelles et de violence conjugale. Ces experts ont formulé pas moins de 190 recommandations pour améliorer l’accompagnement des victimes.

En plus de réclamer un meilleur soutien psychosocial des victimes, la recommandation la plus audacieuse et peut-être la plus significative du comité demeure celle visant à instaurer un tribunal spécialisé en matière d’agressions sexuelles et de violence conjugale au sein de la Cour du Québec.

Il est vrai que cela pourrait permettre de restaurer la confiance des personnes victimes dans le système de justice criminelle.

En attendant, malgré des coups de vent en pleine face, il faut tenir bon. Il faut surtout que les victimes ne renoncent pas à porter plainte sous prétexte que c’est peine perdue.