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Martin Francoeur
Le Nouvelliste
Martin Francoeur

À 1550 $, mieux vaut y penser deux fois...

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ÉDITORIAL / Mieux vaut y penser deux fois avant de faire son fin finaud et de tester l’application des règles concernant le couvre-feu, en vigueur depuis samedi sur le territoire du Québec.

Les quelque 740 citoyens qui ont été interpellés entre samedi soir et lundi matin et qui ont reçu une contravention de 1550 $ ont pu constater que cette fois, les policiers ne lésinaient pas sur les moyens pour s’assurer du respect du couvre-feu. Et c’est très bien ainsi.

Quand on est rendu à avoir recours à une mesure aussi extrême que l’imposition d’un couvre-feu, la dernière chose que le gouvernement devait faire, c’était de donner l’impression qu’il y aurait un grand élan de tolérance voire de laxisme dans l’application de cette mesure.

Parce qu’il faut bien l’avouer, un tel couvre-feu sert essentiellement à frapper l’imaginaire. Puisqu’on ne sait pas exactement quel impact réel cette mesure peut avoir sur les statistiques de propagation du virus, on se rabat sur le caractère grave de la situation actuelle pour justifier le caractère sérieux d’un couvre-feu. On cherche, essentiellement, à démontrer à la population qu’on a bel et bien frappé le mur qu’on appréhendait depuis quelques mois.

Il fallait donc faire la démonstration qu’on ne fait pas que donner des avertissements ou sensibiliser la population.

La ministre de la Sécurité publique, Geneviève Guilbault, a indiqué lundi que 740 personnes avaient reçu une contravention au cours des deux premières nuits d’application du couvre-feu. Très clairement, en divulguant ainsi les bilans des interventions, le gouvernement veut démontrer que l’interdiction de circuler sans motif d’exception entre 20 h et 5 h n’est pas qu’un principe. Elle devient, en vertu d’un décret, une nouvelle règle de comportement social.

À Trois-Rivières, ce sont 22 constats d’infraction qui ont été émis au cours de la fin de semaine. Cela démontre clairement que la police n’entend pas demeurer passive comme cela avait été le cas pour l’application des règles sanitaires dans le contexte des rassemblements anti-masques, notamment lors d’une importante manifestation tenue en juillet dernier.

Ne pas appliquer les pénalités prévues aurait pu laisser croire qu’il y avait un certain laxisme et cela aurait pu se traduire par une certaine délinquance ou une certaine insouciance par rapport aux conséquences des dérogations aux règles en vigueur. C’est en bonne partie cette insouciance ou cette conviction selon laquelle un petit écart de conduite ne changera rien aux statistiques liées à la COVID-19 qui a fait exploser les chiffres des dernières semaines. Mais lorsque reproduits par centaines ou par milliers, ces petits écarts de conduite deviennent lourds, très lourds de conséquences.

La décision d’intervenir et de donner des constats d’infraction aura, espère-t-on, les effets dissuasifs attendus sur le comportement des citoyens. Fort heureusement, l’instauration d’un couvre-feu, même si elle constitue un recours extrême, est un moyen largement accepté par la population. Il suffit de jeter un coup d’oeil aux résultats de sondages à ce sujet ou d’écouter les vox pop dans la plupart des bulletins de nouvelles des derniers jours pour en être convaincu.

Ceux qui rechigneront en remâchant le discours de l’atteinte aux droits et libertés individuelles auront raison. C’en est une. Et toute une. Bien plus encore que l’obligation de porter un couvre-visage. Le problème pour eux, c’est qu’une telle atteinte passerait assez aisément le test des tribunaux.

Dans un contexte d’urgence sanitaire, les pouvoirs d’un gouvernement permettent de restreindre certains droits et certaines libertés normalement protégés par les chartes. De telles restrictions doivent reposer sur une justification, celle des «intérêts supérieurs» ou des «limites raisonnables» aux droits et libertés individuelles. C’est le cas pour une obligation de porter le masque ou pour l’imposition d’un couvre-feu. La santé de la population en général prévaut sur les droits individuels. Il suffit, pour le gouvernement, de démontrer l’importance de l’objectif poursuivi et la proportionnalité des mesures visant l’atteinte de celui-ci.

Les seules statistiques quotidiennes, avec les impacts sur le système de santé, suffiraient à étayer une telle démonstration.

Mais puisqu’on ne semble pas en être là, il est certainement plus approprié de saluer le comportement généralement exemplaire des citoyens en cette période frappée d’un couvre-feu. Et encourager ces mêmes citoyens à tenir bon. C’est la seule chose à faire en attendant la vaccination à grande échelle.