Philippe Wouters
Pas facile de démêler les lois et règlements régissant l’alcool au Québec.
Pas facile de démêler les lois et règlements régissant l’alcool au Québec.

Les revendications (légitimes) des brasseurs

CHRONIQUE / Depuis presque un siècle, les lois entourant l’alcool au Québec sont si nombreuses et si complexes que peu s’y aventurent. C’est pourtant simple : au Québec, nul ne peut produire, vendre, distribuer et livrer de l’alcool. Sauf ceux qui ont le droit. Et c’est là que ça se complique...

Je ne connais pas un juriste ou un avocat qui ne s’est pas arraché les cheveux en essayant de comprendre, le plus lucidement possible, les dizaines de lois en vigueur concernant l’alcool.

Je ne connais aucun détenteur de permis délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ) qui n’a pas déjà été confronté à une interprétation grotesque de la loi, le plus souvent causée par des règlements qui complexifient encore un peu plus ce labyrinthe juridique. Et pourtant, en ces temps de pandémie de la COVID-19, la clarté et l’égalité pour tous devraient être la norme.

Cela ne s’est jamais autant démontré qu’en ces temps de crise où chaque entrepreneur essaye, tant bien que mal, de sauver ses revenus en essayant de comprendre ce qui lui est permis de faire ou non. Les brasseries ont-elles le droit de distribuer et de livrer leurs produits? Oui, si elles livrent de la nourriture, disent plusieurs. Non, si elles ont un permis-bar, disent d’autres.

Les vignerons et producteurs de vins de petits fruits peuvent vendre directement aux consommateurs dans les foires. Cela veut-il dire qu’ils peuvent livrer directement aux consommateurs? Certains le font, d’autres disent que c’est interdit.

Les détaillants aimeraient acheter de la bière en fût pour ensuite la revendre aux consommateurs. Loufoque, comme idée? Pourtant, la très grande majorité des revendications sont déjà appliquées dans d’autres provinces du Canada. Mais l’alcool est de juridiction provinciale.

Refonte complète

Le milieu réclame, depuis des années, une refonte complète des lois au Québec et non plus uniquement de timides modifications qui créent encore plus de confusion chez les acteurs du milieu. Mais personne ne veut toucher aux règlements, de peur d’ouvrir une boîte de Pandore. Il va pourtant falloir le faire.

Les microbrasseurs ou brasseurs industriels, qui ont vu chuter leurs revenus après la fermeture des bars et restaurants, demandent qu’il leur soit permis de livrer de la bière directement aux consommateurs et non uniquement aux détenteurs de permis de vente qui, eux, ont le droit de livrer aux consommateurs uniquement par leur personnel. La livraison pourrait se faire par un employé de la brasserie ou, encore mieux, directement par des services de livraison. La Société des alcools du Québec offre déjà ce service. Quelle est la différence entre une livraison d’alcool par la SAQ ou par la brasserie? Dans les deux cas, il est important de vérifier que le destinataire est majeur, mais les outils sont déjà en place.

La majorité des brasseries au Québec ont moins de cinq ans d’existence. Autant dire que ce sont de très jeunes entreprises qui n’ont pas les reins assez solides pour passer au travers de la crise.

Je pourrais vous servir quelques arguments économiques concernant les régions. Vous dire que les brasseries créent plus de 5000 emplois à travers le Québec. Je préfère vous poser une question. Qui a déjà voyagé et visité une microbrasserie? Nous sommes de plus en plus nombreux à le faire et pas uniquement pour la bière, mais aussi pour le côté culturel que les brasseries artisanales font vivre dans leurs établissements.

On est loin des tavernes des années 60 ou de la production d’alcool neutre. On vit dans un monde où la bière est un vecteur important de tourisme, d’économie et de culture.

Cessons donc de voir l’alcool comme un mal nécessaire. Assumons une fois pour toutes le fait que ceux qui ont le droit de produire, vendre, distribuer et livrer de l’alcool au Québec puissent recevoir l’appui nécessaire au maintien de la culture bière québécoise.