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Paule Vermot-Desroches
Le Nouvelliste
Paule Vermot-Desroches
Le chemin vers la guérison d’une agression sexuelle ne passe pas toujours par les tribunaux, rappelle le CALACS.
Le chemin vers la guérison d’une agression sexuelle ne passe pas toujours par les tribunaux, rappelle le CALACS.

Au-delà du verdict, trouver le chemin vers la guérison

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CHRONIQUE / Le verdict qui a été prononcé mardi à Montréal, dans lequel Gilbert Rozon a été acquitté des accusations de viol et d’attentat à la pudeur sur la personne d’Annick Charette, a de quoi donner un grand coup au mouvement de dénonciation des agressions sexuelles. Mais il ne devrait en aucun cas décourager les victimes de continuer à porter plainte, et surtout de continuer à se libérer du fardeau qu’elles portent et de chercher à guérir leurs blessures.

Le message qui a été lancé mardi viendra sans doute semer la confusion dans l’esprit des victimes, croient les deux Centres d’aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel (CALACS) de la région, pour qui le verdict est accueilli avec découragement.

Mais ce qui importe, c’est que les femmes victimes d’agressions sexuelles aient d’abord l’envie d’avoir de l’aide, l’envie de guérir de cette blessure. «C’est important que les femmes en parlent. Peu importe le passage qu’elles choisiront, l’important est d’aller chercher de l’aide. La guérison, elle ne passe pas toujours par le système de justice», fait savoir Marie-Ève Lajoie, coordonnatrice du CALACS Entraid’Action de Shawinigan.

Sa collègue Marie-Soleil Desrosiers du CALACS de Trois-Rivières soutient que le jugement rendu mardi démontre une fois de plus les failles dans le système judiciaire. Ces mêmes failles qui avaient mené au mouvement de dénonciation #Metoo, où les victimes ont senti le besoin d’utiliser la place publique, faute de se sentir écoutées ou crues dans le système de justice.

«Il faut renommer ce besoin qu’ont les femmes de ne pas rester dans le silence, et de continuer à faire la promotion des choix qu’elles ont. Au CALACS, on les accompagne, peu importe ce qu’elles choisissent de faire», indique Mme Desrosiers.

Ce qui s’est passé à Montréal mardi rappelle que le système de justice canadien est basé d’abord et avant tout sur la présomption d’innocence d’un accusé, où le fardeau de la preuve repose sur les épaules de la poursuite et où personne ne peut être condamné pour un crime s’il subsiste un doute raisonnable.

«On ne doit pas baisser les bras. Parce que le droit ne précède jamais la société, c’est la société qui change le droit. Si notre société juge que ceci n’est pas équitable ou n’est pas valable, c’est la société qui doit se mettre en œuvre pour changer ça», a confié la victime alléguée de Gilbert Rozon, Annick Charette, en entrevue à Radio-Canada peu de temps après le prononcé du verdict.

La juge a d’ailleurs été claire sur ce point mardi: l’acquittement n’est pas un signe que la victime n’a pas été crue, mais plutôt que la poursuite ne s’est pas complètement déchargée de son fardeau de prouver hors de tout doute raisonnable. «C’est une mince consolation dans toute cette histoire», considère Dave Lysight, directeur du Centre d’aide aux victimes d’actes criminels (CAVAC) de la Mauricie, qui salue ce passage du jugement, où il importe selon lui de rappeler que la juge a cru la victime, même si le résultat final n’était pas celui qu’elle espérait.

Dans son mandat d’accompagner les victimes dans le processus judiciaire, le CAVAC essaie toujours de faire refléter à la victime l’ensemble du processus dans lequel elle s’embarque. «On dit souvent que nous sommes responsables des actions, mais non des résultats. Il faut que l’on puisse aussi nommer à la victime que l’acquittement, au bout du processus, est possible», considère le directeur du CAVAC.

Quelques heures avant que la juge acquitte Gilbert Rozon, le Comité d’experts sur l’accompagnement des victimes d’agressions sexuelles et de violence conjugale remettait son rapport, avec tout près de 200 recommandations visant à rebâtir le lien de confiance entre les victimes et le système. Parmi ces recommandations, on parle de l’instauration d’un tribunal spécialisé en matière d’agressions sexuelles et de violence conjugale.

Selon l’avis du Comité d’experts, l’instauration de ce tribunal spécialisé en matière d’agressions sexuelles et de violence conjugale aurait des avantages certains pour l’accompagnement des victimes. On peut penser à une approche très spécialisée et ciblée de la victime par des intervenants, des enquêteurs et des procureurs n’ayant que ce seul mandat, mais aussi une meilleure application de règles de droit très particulières aux cas d’agressions sexuelles et de violence conjugale.

À l’heure actuelle, des spécialisations existent au Québec, sans pour autant qu’elles se canalisent par le biais d’un tribunal spécialisé. Des équipes dédiées uniquement à la violence conjugale exercent dans les grands palais de justice, dont Québec et Montréal. À la police de Trois-Rivières, les plaintes en matière de violence conjugale sont relayées à deux enquêteurs des crimes contre la personne, spécialisés dans cette matière, précise le sergent Luc Mongrain, porte-parole du corps policier. Au palais de justice trifluvien, une procureure est spécialisée en violence conjugale. Toutefois, en raison du haut volume de dossiers, l’ensemble des procureurs peuvent aussi être appelés à traiter les cas catégorisés en violence conjugale à travers la poursuite verticale, c’est-à-dire où le procureur assume la responsabilité du dossier du début jusqu’à la fin, explique la procureure responsable, Me Catherine Roberge. Un scénario similaire aux palais de justice de Sherbrooke et Gatineau.

Reste à savoir si, à la lumière des travaux du comité, le ministère choisira de bonifier ces ressources afin d’avoir, dans chaque palais de justice au Québec, des équipes spécialisées et uniquement dédiées à cette cause. Savoir si collectivement, on voudra en faire une priorité.

Par contre, nuance Dave Lysight du CAVAC de la Mauricie, il ne faudrait pas confondre tribunal spécialisé et tribunal parallèle. Le même Code criminel et les mêmes règles de droit prévalent, et en aucun cas l’implantation d’une telle ressource ne devrait laisser miroiter aux victimes qu’elles auront de «meilleurs résultats» devant ce tribunal. Autrement dit, l’instauration du tribunal spécialisé ne devrait pas pour autant instaurer la pensée magique.

Et il ne faudra jamais oublier non plus que le cas Rozon n’est qu’un seul cas. Un cas qui se solde par une déception pour la victime alléguée et pour tous ceux qui l’ont épaulée. Mais d’autres connaissent des dénouements complètement différents chaque jour devant les tribunaux.

«L’agression sexuelle est un crime qui n’est pas banal, et qui est difficile à dénoncer. Je salue la volonté d’améliorer les façons de faire. Parce que présentement, le processus fait en sorte qu’au moment du témoignage, on veut des victimes qui sont solides, qui sont crédibles, qui n’ont pas la mémoire qui flanche. On veut la victime parfaite», souligne Marie-Soleil Desrosiers qui, à l’instar de sa collègue Marie-Ève Lavoie, a tenu à lever son chapeau à toutes les victimes qui, peu importe le moyen qu’elles utiliseront, feront tout pour s’embarquer sur le chemin de la guérison.

«Les CALACS seront toujours là pour les victimes, pour elles et pour leurs proches aussi. Il faut garder espoir, on peut se relever de ça».