François St-Onge, directeur du Service des communications et des relations avec les citoyens.

Shawinigan: la saga du chèque disparu se poursuit

Shawinigan — La saga du chèque égaré à l’hôtel de ville de Shawinigan se poursuit. L’administration municipale réclame encore à Sandra Depoortere et Yvan Desaulniers un nouveau chèque de 1160 $, faute de quoi le permis de lotissement sera réputé «caduc»... même si le terrain a été subdivisé, qu’une maison a été vendue et que le couple habite maintenant en France.

La dernière demande a été formulée par écrit le 19 décembre par Me Pierre-Louis Vincent, avocat au Service du greffe et des affaires juridiques.

Rappelons que la Ville a perdu toute trace d’une facture de 2660 $ acquittée par M. Desaulniers le 25 juillet dernier. Un montant de 1500 $ avait été payé comptant et 1160 $ par chèque, preuves à l’appui.

Le couple avait aussi payé à un arpenteur un montant de 90 $ pour acquitter les frais de subdivision de son terrain du chemin des Chalands. La facture de 2660 $ représente une taxe pour les parcs et les espaces verts, appliquée selon la superficie de la propriété.

En septembre, M. Desaulniers s’étonnait que son chèque n’ait pas encore été encaissé. Après vérification à l’hôtel de ville, il constate qu’il n’existe plus aucune trace de ce paiement. Le directeur général, Yves Vincent, a confirmé que ce dépôt n’a jamais été retrouvé. Une employée temporaire a perdu son emploi à la suite de cette controverse.

La Ville souhaite recevoir un nouveau chèque de 1160 $ afin que la taxe soit acquittée, mais M. Desaulniers résiste.

Devant cette impasse, l’avocat avise le couple que le permis de lotissement «est suspendu» jusqu’au déboursement du montant recherché. La Ville considérera ce permis «caduc» si aucun nouveau chèque ne lui est émis dans les trente jours, auquel cas elle s’engage à rembourser Mme Depoortere et M. Desaulniers pour la somme de 1500 $ versée en argent comptant.

Rendu ailleurs

Or, non seulement le permis de lotissement avait-il été émis par la Ville, mais la vaste propriété du chemin des Chalands, dans le secteur Saint-Georges, avait été subdivisée en deux lots et enregistrée au registre foncier le 15 août. Même que le 18 septembre, M. Désaulniers et Mme Depoortere vendaient leur maison située sur l’un de ces lots à un homme de Saint-Barnabé-Nord. Ils demeurent propriétaires d’un vaste terrain contigu.

Dans ces circonstances, en quoi le fait de rendre le permis de lotissement caduc nuirait-il aux intérêts du couple, qui est maintenant établi en France? Les problèmes risquent-ils d’échoir au nouveau propriétaire?

«On veut simplement récupérer les 1160 $», explique François St-Onge, directeur du Service des communications et des relations avec les citoyens. «Techniquement, si le montant n’est pas payé, le permis est caduc. Pour la suite, on verra.»

«Notre objectif est de faire reconnaître cette créance. Selon moi, M. Desaulniers est un homme honnête, qui devrait comprendre qu’il nous manque ce paiement. Nous avons bon espoir qu’il le fasse.»

Or, M. Desaulniers ne semble pas partager cette interprétation.

«La Ville a déjà déclaré que le dépôt aurait été perdu», relate-t-il. «Or, il y avait deux factures là-dedans, avec deux numéros qui se suivent. L’une d’elles a été très bien déposée (celle de 90 $), alors que l’autre, avec l’argent et le chèque, a disparu. Si le dépôt avait été égaré, deux factures auraient disparu et non une seule.»

M. Desaulniers refuse donc de payer. Selon lui, tant que cette affaire ne sera pas élucidée, toutes les hypothèses sont permises et l’homme considère que celle du vol arrive en tête de liste.

«Ça n’a pas été perdu, ça a été fait volontairement», soupçonne-t-il. «La Ville doit enquêter!»

M. Desaulniers est maintenant établi en France, de sorte que la distance complique le règlement de ce dossier.

À la suite de cet incident, la Ville de Shawinigan a déjà mentionné que les procédures de dépôt avaient été revues. Dans un communiqué, elle avait également réaffirmé toute sa confiance envers son personnel.