La Ville de Trois-Rivières doit encaisser une baisse de revenus de 1,4 million $ provenant de la subvention de péréquation en 2020.

Péréquation: baisses majeures à Trois-Rivières et Shawinigan

SHAWINIGAN — Les administrations municipales de Trois-Rivières et de Shawinigan ont pris connaissance d’une bien mauvaise surprise dans le cadre de la préparation de leur prochain budget. Leurs subventions de péréquation sont sérieusement amputées en 2020, laissant malgré tout ces deux villes parmi les principales bénéficiaires à travers la province.

Trois-Rivières encaisse la coupe la plus sévère au Québec. Après avoir obtenu 2,9 millions $ cette année, l’administration du maire Jean Lamarche doit se débrouiller avec 1,5 million $ en 2020. Une dégringolade de 47 % qui a pris le Service des finances par surprise.

«Honnêtement, nous n’avions pas anticipé ça dans le travail que nous avions entamé pour la préparation du budget», reconnaît Nathalie Cournoyer, directrice adjointe au service des finances et trésorière à la Ville de Trois-Rivières. «Ça a été une surprise. On ne s’attendait pas à une baisse aussi importante.»

Mme Cournoyer fait remarquer que 2019 marquait la première année d’un nouveau rôle d’évaluation, ce qui a sans doute influencé les calculs du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.

«C’est une bonne chose que notre richesse foncière bouge à la hausse, mais elle a augmenté plus que la moyenne provinciale», explique-t-elle. «L’écart s’est réduit, ce qui fait que nous percevons moins de péréquation.»

À Shawinigan également, la subvention de péréquation pour 2020 laisse un goût amer. Le conseil municipal doit se débrouiller avec tout près d’un million de dollars en moins à partir de cette source. Les 3,9 millions $ qui seront touchés en 2020 constituent tout de même le montant le plus élevé au Québec une fois de plus, et de loin.

«Notre richesse foncière unifiée a fait un bond de 223 millions de dollars», se console le maire, Michel Angers. «On s’enrichit, alors on ne peut pas être contre ça, mais nous aurions eu bien besoin de ce million $.»

Selon lui, la meilleure santé du marché immobilier et les nouvelles mesures du pacte fiscal ne parviennent pas à combler ce trou de 20 %.

«Je m’attendais à pouvoir compter sur 450 000 $ ou 500 000 $ de plus, mais tout ça sera annulé par la diminution de la péréquation», se désole-t-il.

Dans le cadre du nouveau partenariat 2020-2024 entre le gouvernement du Québec et les municipalités, l’enveloppe de péréquation a été maintenue à 60 millions $ par année, somme qui n’a pas bougé depuis 2011. Une bonification de 2 millions $ en 2020, puis de 7 millions de 2021 à 2024 a toutefois été ajoutée pour les municipalités de moins de 15 000 habitants possédant un indice de vitalité économique défavorable. Trois-Rivières et Shawinigan ne sont évidemment pas touchées par cette nouvelle mesure, en raison de leur population.

À Shawinigan, le conseil municipal doit se débrouiller avec tout près d’un million de dollars en moins à partir de la péréquation.

Un peu moins de 30 % des municipalités du Québec toucheront un montant de péréquation en 2020. M. Angers laisse entendre que leur pouvoir de négociation demeure limité dans ces circonstances.

«Celles qui n’en ont pas ne sont pas intéressées», reconnaît-il. «Nous ne sommes pas si nombreux à nous partager cette enveloppe. J’aurais souhaité que ce soit indexé, car ce 60 millions $, il y a dix ans, n’a pas la même valeur aujourd’hui.»

Le programme de péréquation permet aux municipalités moins nanties en terme de richesse foncière d’obtenir une compensation qui leur évite d’imposer encore davantage leurs contribuables.

Variations

À La Tuque, le maire Pierre-David Tremblay peut compter sur un montant de 1,263 million $ en péréquation en 2020, soit 200 000 $ de plus que cette année. Sans en avoir encore obtenu la confirmation, il croit possible que la nouvelle enveloppe de deux millions $ pour les petites municipalités avec un indice de vitalité économique défavorable ait contribué à cette bonification.

«Notre péréquation représente 5,5 % de notre budget», précise M. Tremblay. «Si je n’avais pas ce montant, je devrais augmenter les taxes de 11 % !»

En terme de péréquation, le passé n’est jamais garant de l’avenir. À Notre-Dame-du-Mont-Carmel, la municipalité n’avait touché que 3297 $ grâce à cette subvention en 2019. Ce montant passe à 112 799 $ l’an prochain !

«Nous avions aussi reçu 388 000 $ en 2018», précise Danny Roy, directeur général à Notre-Dame-du-Mont-Carmel. «Nous avions subi une pas pire baisse en 2019 !»

Cette municipalité n’avait pas reçu le moindre montant de péréquation en 2014 et en 2015. Comme caractère imprévisible, difficile de trouver un meilleur exemple.

«Je crois que lorsqu’on en est à la troisième année du rôle d’évaluation, nous avons plus d’argent parce que d’autres municipalités font augmenter les valeurs avec un nouveau rôle», avance-t-il. «C’est cyclique et c’est énormément compliqué pour nous.»

À l’inverse, Hérouxville a reçu 41 835 $ de péréquation en 2019, mais cette subvention fondra à 3582 $ en 2020.

«C’est comme un coup de dés d’une année à l’autre», constate Denise Cossette, directrice générale à Hérouxville. «On va voir ce qu’on peut faire. Notre évaluation augmente d’année en année, de sorte qu’on peut conserver un taux de taxe raisonnable.»