Peu d’élus savent que la loi permet d’abaisser le nombre de conseillers municipaux.

Moins de conseillers municipaux?

SAINT-PROSPER-DE-CHAMPLAIN — Les élus de la municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain s’intéressent à la possibilité de passer de six à quatre conseillers à l’occasion des prochaines élections municipales. C’est que la plus populeuse municipalité de la MRC des Chenaux, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, compte un élu pour 1000 citoyens. En comparaison, il n’y a que 92 citoyens par élu à Saint-Prosper.

L’abolition de deux postes de conseillers permettrait de réaliser des économies de plus de 7000 $ par année, un montant qui pourrait être versé «dans les services directs à la communauté», fait valoir le maire, René Gravel, qui a bien l’intention de consulter la MRC des Chenaux ainsi que ses concitoyens le temps venu. «À Trois-Rivières, ils sont 14 pour 125 000 de population», renchérit-il.

Cette initiative est d’ailleurs permise par l’article 45 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités du Québec qui est entrée en vigueur il y a 10 ans, soit en 2009 si l’on se fie au site officiel du gouvernement LegisQuébec.

Le maire Gravel a fait connaître son intérêt pour ce projet à l’occasion de la dernière rencontre de la MRC des Chenaux, indique le préfet, Gérard Bruneau. Selon lui, Saint-Prosper serait la première, du moins dans la région, à vouloir se prévaloir de cette prérogative.

«J’ai sondé le terrain et il y en a quatre qui sont intéressées dans la MRC des Chenaux», précise M. Gravel.

Le préfet de la MRC de Maskinongé, Robert Lalonde, maire de Saint-Léon-le-Grand où vivent 993 personnes, indique que «ça ne se discute pas pour le moment. Je n’ai pas eu de demande pour vérifier ou analyser ça, mais on voit les grosses villes qui veulent diminuer également. Ce serait peut-être de bon aloi que les petites municipalités le regardent», fait-il valoir.

Malgré tout, le préfet Lalonde voit difficilement comment on pourrait diminuer le nombre de conseillers chez lui, à Saint-Léon-le-Grand. «Les gens s’accaparent leur rang. Ils aiment avoir un conseiller par rang. Les gens essaient de garder une voix à l’intérieur de leur milieu», a-t-il constaté, un phénomène qui serait, selon lui, assez fréquent dans les petites municipalités. «Chez nous, il n’y a pas de secteur», fait valoir le maire Gravel, «alors n’importe qui peut se présenter. Nous avons cinq élus dans le cœur du village et deux dans les rangs», illustre-t-il.

Le maire de Saint-Prosper indique qu’il a discuté de son projet avec le maire de Notre-Dame-du-Mont-Carmel, Luc Dostaler, «notre représentant à la FQM (Fédération québécoise des municipalités). Il va sonder le terrain des autres représentants. La loi le permet. J’en avais parlé aux gens du MAMOT (aujourd’hui ministère des Affaires municipales et de l’Habitation) et ils n’étaient même pas au courant. Il faut dire qu’il y a beaucoup de lois», fait-il valoir.

René Gravel ne cache pas qu’il aimerait voir d’autres petites municipalités faire front commun avec lui pour faire ce genre de démarche après du ministère, car il s’est fait dire, au MAMOT, «qu’on ne favorisait pas ça». Donc même si c’est légal, il croit que seul, il n’aurait pas le même poids que si des dizaines ou des centaines de petites municipalités intéressées se joignaient à lui.

Il existe 42 municipalités de moins de 1000 habitants, dans le territoire desservi par Le Nouvelliste. Certaines tiennent mordicus à conserver le nombre de six conseillers pour se répartir les tâches.

Dans la MRC de Bécancour, par exemple, le préfet Mario Lyonnais indique que les élus semblent peu intéressés par l’idée. «Les élus travaillent avec leurs conseillers en les impliquant dans différents comités. Ça décharge un peu le maire», explique-t-il. Si les conseillers étaient deux de moins, cela signifierait une tâche plus lourde, plaide-t-il. «On est tous loadés. Même quand c’est petit, c’est comme une entreprise. On a des normes à suivre, des besoins. On a tous notre Âge d’or, nos bibliothèques, nos loisirs», fait-il valoir.

La préfète de la MRC de Nicolet-Yamaska et mairesse de Nicolet, Geneviève Dubois, avoue qu’elle n’était pas au courant non plus de cet article de loi. «Est-ce que ce sera une option envisagée par certaines municipalités pour sauver des sous? Aucune idée. Il y a quand même la notion de démocratie que je trouve intéressante. Où est la ligne? Est-ce qu’à quatre on est encore correct? Je trouve qu’il y a quand même un enjeu important au-delà de l’économie. Il y a une bonne réflexion à faire autour de ça», estime-t-elle.

«Chez nous, ça ne s’est pas rendu au conseil des maires. Ça ne veut pas dire que ça ne se réfléchit pas dans certaines municipalités», indique Mme Dubois.

Le préfet de la MRC des Chenaux, Gérard Bruneau indique qu’il a entendu quelques commentaires à ce sujet, notamment lors de réunions de la Fédération québécoise des municipalités. Selon lui, il n’y a pas eu de démarches dans la région, encore, si ce n’est à Trois-Rivières, rappelle-t-il, où le nombre de districts est passé de 16 à 14, en 2017. En milieu rural, Saint-Prosper serait la première, croit M. Bruneau, à se prévaloir de cette disposition de la loi.