Le maire de La Tuque a fait le point sur la situation, mardi, lors de l’assemblée publique.
Le maire de La Tuque a fait le point sur la situation, mardi, lors de l’assemblée publique.

Le maire de La Tuque persiste et signe: il demeure en poste et ne déménagera pas

Audrey Tremblay
Audrey Tremblay
Le Nouvelliste
La TUQUE — Le maire de La Tuque s’est expliqué, lors de la réunion du conseil municipal mardi, concernant les conclusions de l’enquête du Directeur général des élections du Québec (DGEQ) à son endroit. Pierre-David Tremblay est clair, il n’a pas l’intention de déménager. Il persiste et signe, il a le droit de siéger en toute légalité et il tentera sa chance aux prochaines élections.

«Je suis légitime. Que ça déplaise à mes opposants, détracteurs, adversaires, Pierre-David est là pour être maire de Ville de La Tuque, président d’agglomération et va le demeurer» a-t-il martelé.

Pierre-David Tremblay a expliqué la «saga» en long et en large, avec l’aide de la haute direction de la municipalité, depuis sa mise en candidature en 2017 pendant près d’une heure lors de l’assemblée publique.

«Je paie des taxes aux deux endroits. Je suis sur la liste électorale aussi. J’ai été élu démocratiquement. Je vais rester en poste, je vous l’ai dit. Non seulement je vais demeurer, mais je vais me représenter», a-t-il répété.

Le maire a également soutenu qu’il considérait avoir toujours la confiance du conseil municipal et de la population.

«Ce qu’on tente de faire, c’est de désorganiser le travail du maire et de l’organisation municipale. […] Ça peut avoir ébranlé les gens, mais je ne crois pas que ça mette en doute la question de la confiance. Ce qu’on souhaite, c’est de ne pas être une distraction et d’être capable de continuer le travail», a noté le maire.

En guise d’introduction, le greffier de la municipalité a lu la lettre envoyée par le DGEQ qui conclut qu’«à la suite de l’analyse de la preuve recueillie et du droit applicable en l’espèce que vous ne remplissez pas les critères reliés à la résidence».

«Les terrains adjacents à celui sur lequel est érigé votre chalet ne sont pas partie intégrante de votre résidence bien qu’il s’agisse de l’ensemble de votre propriété […] Comme votre résidence est située à La Bostonnais, nous sommes d’avis que vous n’étiez pas éligible à poser votre candidature au poste de maire de Ville de La Tuque», est-il inscrit dans la lettre.

La correspondance signée par une avocate du service juridique du DGEQ souligne également qu’il n’y aurait pas de poursuite pénale d’ici la fin du mandat du maire de La Tuque.

«Sachez toutefois que nous pourrions agir autrement en cas de récidive. Nous vous considérons désormais dûment informé sur la notion de résidence et du fait que, selon nous, vous ne respectez pas actuellement la condition de qualité de résidents énoncée dans la LERM (Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités) pour satisfaire aux critères d’éligibilité à titre de maire de Ville de La Tuque», note le DGEQ dans sa lettre.

Le directeur général de la ville a aussi dévoilé la réponse de la municipalité envoyée le 10 septembre qui demande des clarifications de la position et le raisonnement complet du DGEQ.

«Votre lettre du 27 juillet, sois dit avec respect, sème confusion et ambiguïté», note Marco Lethiecq dans sa lettre.

La Ville a demandé, elle aussi, un avis juridique à une firme d’avocat. La même firme qui a rédigé l’avis juridique commandé par Pierre-David Tremblay avant les élections de novembre 2017.

L’avocat Daniel Bouchard a expliqué son point de vue, qui a été transmis également au DGEQ. Pour lui, le maire siège en toute légalité.

«En attendant qu’un Tribunal décide, c’est un point de vue. Donc, il est légitime. D’autant plus qu’il a été élu par la population», assure l’avocat.

Me Bouchard n’a pas expliqué tous les détails de l’avis juridique qu’il a rédigé parce que le «conseil a décidé d’ouvrir le débat avec le DGEQ» pour mieux comprendre. L’avocat a aussi fait remarquer qu’il n’y avait aucune jurisprudence sur la question.

«On a analysé la situation et on est arrivé à une conclusion différente, mais on ne peut pas affirmer que c’est nous qui avons raison. On pense qu’on a raison, mais le DGEQ pense aussi qu’il a raison […] Le DGEQ va lire ça et il va réagir».

Pour le maire de La Tuque, le fait que l’avocat engagé par la Ville soit le même qui a rédigé son avis juridique ne pose pas de problème. D’ailleurs, la haute direction de la Ville s’était assurée qu’il n’y ait pas de conflit d’intérêts. Ils ont même demandé un deuxième avis à cet effet.


«On était en toute connaissance de cause. […] Un avis juridique, ce n’est pas un avis pour être complaisant. C’est un avis d’opinion basé sur des notions juridiques. Considérant qu’il était déjà au courant de la situation, on faisait affaire avec un bureau qui était en toute connaissance de cause de ce dossier là», a fait savoir le greffier, Jean-Sébastien Poirier.

Quant aux conseillers municipaux, ils sont tous en accord avec la demande d’éclaircissement demandée par la municipalité. Ils ont également souligné qu’il ne fallait pas mélanger le débat actuel et le travail accompli par le maire Tremblay et le conseil municipal dans les dernières années.

«Je sais dans mon for intérieur que le maire n’a rien fait d’illégal, il a toute ma confiance», a lancé le conseiller municipal, Roger Mantha.

Les deux autres maires du conseil d’agglomération de La Tuque, pour leur part, ne croient pas que cette «saga» nuise à l’avancement des dossiers lié à l’agglomération.

Pas d’élection partielle 

Le conseil de ville de La Tuque a fait savoir qu’il n’y aurait pas d’élection partielle dans le district de l’aéroport pour combler le siège vacant suite au départ de la conseillère municipale Caroline Bérubé.

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