Après l’autonomie récemment acquise, les villes veulent une réforme de leur fiscalité.

Les villes dans une «impasse fiscale», avertit l’UMQ

Le monde municipal a rapidement donné le ton à ses Assises 2018 qui s’amorcent au Hilton du Lac-Leamy. Alors que plus de 1200 élus municipaux convergent vers Gatineau, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) a dévoilé, mercredi, une étude d’Aviseo Conseil qui conclut que « l’impôt foncier a atteint sa limite » et que les villes sont dans une « impasse fiscale ».

Le message envoyé par l’UMQ aux partis qui s’apprêtent à demander la confiance de la population pour les quatre prochaines années est clair. Après l’autonomie récemment acquise, les villes veulent une réforme de leur fiscalité. Les transformations occasionnées par la croissance de l’économie numérique et les profonds changements démographiques qui n’épargneront aucune ville au cours des prochaines années doivent contraindre Québec à se livrer à l’exercice, selon l’UMQ. 

« Il faut adapter notre fiscalité pour qu’on puisse faire face à ça, a insisté le président de l’UMQ, Alexandre Cusson. Si on ne prend pas des actions à court et moyen terme, on va se retrouver dans une impasse fiscale ».

En plus d’avoir le fardeau de l’entretien de 60 % des infrastructures publiques déjà mal entretenues, les villes sont de plus en plus dépendantes de l’impôt foncier. La taxe foncière représente près de 70 % des revenus des municipalités du Québec, c’est 87 % à Gatineau. Or, d’après l’étude d’Aviseo, plus l’économie numérique croît, plus les villes font face à la « dématérialisation ». 

Auparavant, expliquent les chercheurs, le cadre bâti des villes, la principale source de revenus, suivait la même croissance que l’économie. Ce n’est plus le cas. 

« Les gens travaillent de leur sous-sol, font des commandes en ligne sans avoir besoin d’un commerce qui a pignon sur rue, explique M. Cusson. C’est un nouveau modèle d’affaires qui s’est créé à partir d’actifs intangibles. En 2016, ce sont 2000 commerces qui n’ont pas ouvert. Il y a un impact important sur notre fiscalité. Ça représente 3 milliards $ de pertes en valeur foncière, 65 millions $ de revenus pour les municipalités. C’est l’équivalent de ne pas ouvrir 350 Walmart au Québec. »

Les ventes en ligne ont connu une croissance de 14 % depuis 2009, rappelle Aviseo, une tendance qui pourrait doubler d’ici cinq ans. 

Dans les villes, cela représentera une menace pour les artères commerciales, soutient l’étude d’Aviseo Conseil. Les difficultés que rencontrent les Galeries de Hull depuis le départ du magasin Sears en sont un bel exemple.  

La nouvelle économie pourrait entraîner des pertes fiscales de 500 millions $ d’ici cinq ans.