Pierre-David Tremblay.

La Tuque: Pierre-David Tremblay visé par une enquête du DGEQ?

La Tuque — Le maire de La Tuque, Pierre-David Tremblay, serait visé par une enquête du Directeur général des élections du Québec (DGEQ) selon nos informations. Un ancien candidat aux élections de 2017 a confirmé avoir été rencontré par des enquêteurs du DGEQ.

Il a fait une déclaration, dont Le Nouvelliste a obtenu copie, au début du mois de juin à deux enquêteurs du DGEQ. Dans sa version, il raconte avoir été très surpris de la candidature de Pierre-David Tremblay aux élections municipales de 2017 alors que son nom n’apparaissait pas dans la liste électorale qu’on lui avait remise.

Questionné à cet effet, le maire de La Tuque, Pierre-David Tremblay, a fait savoir qu’il n’avait aucun commentaire.

«Je n’ai pas à répondre à ça», s’est-il contenté d’affirmer.

Impossible d’en savoir plus sur les raisons de cette enquête. Un porte-parole d’Élections Québec nous a répondu par courriel que «nous ne confirmons et n’infirmons jamais la tenue d’une enquête, sauf si le plaignant lui-même ou la personne visée par l’enquête le dévoile publiquement».

«C’est aussi une façon pour nous de préserver la confidentialité de l’identité des personnes qui ont fait une plainte».

Rappelons que plusieurs personnes avaient remis en question l’éligibilité de Pierre-David Tremblay dans les jours qui avaient suivi son élection en novembre 2017. À sa défense, le maire avait demandé un avis juridique avant de se présenter comme candidat. Un avis juridique qu’il avait lu au Nouvelliste en novembre 2017, refusant toutefois d’en laisser une copie.

Il avait indiqué à la fin de novembre 2017 qu’il s’était «basé sur une opinion très favorable à mon égard. Je n’ai pas à me cacher, j’ai fait tout en mon pouvoir».

Le litige portait alors sur la résidence de M. Tremblay. Ce dernier est propriétaire d’un domaine d’environ 23 acres traversé par la frontière entre La Tuque et La Bostonnais. Sa maison et son chalet sont situés du côté de La Bostonnais, municipalité pour laquelle il a été maire également.

Au mois de juillet 2017, Pierre-David Tremblay avait déjà entrepris les démarches pour confirmer sa position. Il a interpellé le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) dans une lettre où il explique l’ensemble de sa situation. Dans sa réponse, le DGEQ cite des extraits de la loi et explique qu’il serait préférable de consulter un avocat.

«Une personne ne peut avoir qu’un seul domicile, mais posséder plusieurs résidences. Une distinction existe entre ces notions. Nous vous referons à un conseiller juridique privé pour vous éclairer en cette matière», pouvait-on y lire.

Pierre-David Tremblay s’était alors adressé à un cabinet d’avocats spécialisé en la matière. Il a fait appel aux avocats Daniel Bouchard et Pier-Olivier Fradette de Lavery, un cabinet indépendant offrant des services juridiques. Des conseils qui lui coûteront personnellement plus de 4000 $. «Ce n’est pas la Municipalité qui paie ça. […] J’ai consulté des experts avec qui je n’ai aucune relation», avait-il lancé.

Les experts notaient également dans leur avis qu’aucune décision jurisprudentielle ne s’était prononcée sur cette question, qu’il s’agissait donc d’un «territoire inexploré».