Marc Isabelle, de Shawinigan, porte en appel le verdict de culpabilité rendu contre lui relativement à des abus sexuels et des menaces commis envers une jeune fille.

Marc Isabelle va en appel

Le musicien de Shawinigan, Marc Isabelle, a décidé de porter en appel le verdict de culpabilité rendu contre lui relativement à des abus sexuels et des menaces commis envers une jeune fille.
Le 16 mars dernier, un avis d'appel a en effet été déposé devant le plus haut tribunal de la province dans lequel il réclame son acquittement ou la tenue d'un nouveau procès.
Il soutient que le juge de première instance, David Bouchard, a erré en droit dans l'application des critères d'un arrêt de la Cour suprême sur la crédibilité des témoins versus celle de l'accusé en concluant à la culpabilité de Marc Isabelle pour la période de 1990 à 1994.
Ainsi, on lui reproche de n'avoir pas rejeté totalement le témoignage de Marc Isabelle et de lui avoir imposé le fardeau de prouver son innocence par des témoignages qui le corroborent. 
Le juge aurait également erré en droit en rendant un verdict déraisonnable après avoir conclu que le témoignage de la plaignante contenait des exagérations et des incohérences qui affectaient sa crédibilité en lien avec les événements survenus après le 1er mai 1994 même si son témoignage démontrait hors de tout doute raisonnable la survenance des gestes entre le 1er janvier 1990 et le 1er mai 1994. Cet appel de plein droit sera automatiquement entendu sur le fond à une date ultérieure. 
Rappelons qu'en février 2017, le juge David Bouchard avait en effet conclu que Marc Isabelle s'était livré à des attouchements sexuels sur une fillette et l'avait incitée à avoir des contacts sexuels avec lui mais uniquement sur la période comprise entre 1990 et 1994.
La victime était alors âgée entre 3 et 7 ans environ. En ce qui a trait aux allégations d'abus sexuels et de voies de fait commis entre 1994 et janvier 2011, le tribunal avait plutôt décidé de l'acquitter à la lumière de la preuve présentée devant lui et des témoignages entendus.
Le juge n'avait pas cru les explications de Marc Isabelle en ce qui a trait aux abus sexuels commis entre 1990 et 1994 sur l'une des deux victimes. Il avait seulement retenu le témoignage de la victime. 
Sur la période comprise après 1994, l'analyse de la preuve était différente puisque des témoins de la défense étaient venus corroborer les propos de Marc Isabelle et contredire les affirmations de la plaignante, ce qui avait suffi à soulever un doute raisonnable dans l'esprit du juge et donc à acquitter Marc Isabelle sur les chefs de voie de fait et d'abus sexuels commis après 1994. Il avait par contre été déclaré coupable d'un chef de menace sur celle-ci en 2011. 
Qui plus est, Marc Isabelle, qui est maintenant représenté par Me Simon Ricard devant la Cour d'appel, a également présenté une requête pour permission d'en appeler sur des questions mixtes de droit et de faits. À ce niveau, un juge devra décider si la permission lui sera accordée ou non d'aller en appel et d'invoquer les arguments suivants.
Il soutient en effet que le juge a erré dans application de l'arrêt W.D. notamment en ce qu'il «isole et confine son raisonnement sur la crédibilité de l'accusé en deux périodes distinctes dans le temps et en omettant de considérer l'impact de la preuve faite en défense sur la portion du témoignage de la victime sur la portion comprise de 1990 à 1994». 
Notons en terminant que Marc Isabelle avait bénéficié d'un acquittement sur les accusations de nature sexuelle liées à une deuxième présumée victime dans cette affaire. Il avait été déclaré coupable d'un chef de voie de fait contre elle sur la période comprise entre 1996 et 2010 mais n'entend pas en appeler de cette condamnation. 
Les plaidoiries sur sentence ont été fixées au 2 mai au palais de justice de Shawinigan.