Sept mois de prison pour des vols dans des maisons de Trois-Rivières

Justice et faits divers

Sept mois de prison pour des vols dans des maisons de Trois-Rivières

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Steven Goudreault a été condamné à sept mois de prison pour une série de vols dans des maisons de Trois-Rivières qui avaient été commis entre août 2018 et février 2019.

En compagnie d’un présumé complice, le Trifluvien de 34 ans s’était introduit par effraction dans sept maisons et un garage dans le but d’y voler des biens tels que des téléviseurs, des haut-parleurs, des bijoux, des outils et même un panneau électrique.

Le DPCP veut en appeler de la peine imposée à Guylaine Mongrain

Justice et faits divers

Le DPCP veut en appeler de la peine imposée à Guylaine Mongrain

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — La Direction des poursuites criminelles et pénales du Québec veut porter en appel la décision du juge Pierre Lortie de ne pas imposer d’ordonnance de dédommagement et d’amende compensatoire à Guylaine Mongrain, reconnue coupable d’avoir fraudé sa mère souffrant d’Alzheimer pour une somme de 135 000$.

Une requête pour permission d’en appeler de la peine a en effet été déposée mercredi par le procureur de la Couronne en charge de ce dossier, Me Julien Beauchamp-Laliberté. Ce dernier soutient à titre de premier motif que le juge de première instance a «erré en droit en refusant d’émettre une ordonnance de dédommagement en interprétant de façon erronée certains facteurs, leur accordant ainsi une prédominance indue et déraisonnable tout en omettant de considérer d’autres facteurs devant être prépondérants.»

Un homme retrouvé inanimé dans un logement de La Tuque

Justice et faits divers

Un homme retrouvé inanimé dans un logement de La Tuque

Matthieu Max-Gessler
Matthieu Max-Gessler
Le Nouvelliste
LA TUQUE — Un homme dans la cinquantaine a été retrouvé inanimé dans un logement de la rue Saint-Paul, à La Tuque, vers 10h, mercredi.

Selon la Sûreté du Québec (SQ), ce sont des proches de l'homme qui, inquiets pour lui, se sont rendus à ce logement. Ils ont contacté les services d'urgence après l'avoir retrouvé inanimé. L'homme a été transporté à l'hôpital où son décès a été constaté. 

Une enquête a été ouverte par la SQ afin de déterminer ce qui lui est arrivé. Un technicien en identité judiciaire doit d'ailleurs se rendre sur les lieux mercredi après-midi. 

En soirée, la Sûreté du Québec mentionnait qu'aucun élément ne portait à croire qu'un geste criminel soit à l'origine de la mort de l'homme.

Avec la collaboration de Gabriel Delisle

13 ans de pénitencier pour un père incestueux: «Je suis fâchée qu’il ait volé ma jeunesse et mon adolescence»

Justice et faits divers

13 ans de pénitencier pour un père incestueux: «Je suis fâchée qu’il ait volé ma jeunesse et mon adolescence»

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Jocelyn Mongrain a été condamné à une peine de 13 ans de pénitencier pour avoir eu des relations incestueuses avec ses deux filles sur une période de 15 ans entre 1997 et 2012, et ce, sur une base quotidienne.

Il s’agit sans aucun doute de l’une des sentences les plus sévères imposées dans le district judiciaire pour des crimes sexuels sur des enfants. Le juge Jacques Trudel a d’ailleurs tenu compte de la récente décision de la Cour suprême (Friesen) dans laquelle on insiste sur l’importance de protéger les enfants et d’imposer des peines plus élevées pour ces crimes sexuels.

500 $ d’amende pour un plaisancier

Justice et faits divers

500 $ d’amende pour un plaisancier

Gabriel Delisle
Gabriel Delisle
Le Nouvelliste
SHAWINIGAN — Des patrouilleurs nautiques de la Sûreté du Québec (SQ) sillonnaient la rivière Saint-Maurice samedi, alors qu’avaient lieu des plongées par des bénévoles pour retrouver la voiture de Mélissa Blais. Ils ont notamment émis à constat d’infraction de 499 $ pour les frais à un plaisancier qui arrivait sur le site des recherches à grande vitesse.

«Un plaisancier n’a pas suivi les consignes des policiers et est arrivé en trombe. Un constat d’infraction pour conduite imprudente totalisant 499 $ d’amende et de frais judiciaire sera donné à ce plaisancier, un homme de 59 ans de Notre-Dame-du-Mont-Carmel. L’embarcation a été expulsée du plan d’eau», explique la sergente Éloïse Cossette, porte-parole de la SQ.

Un incendie rase une résidence de Champlain

Faits divers

Un incendie rase une résidence de Champlain

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
CHAMPLAIN — Un incendie qui s’est déclaré vers 8 h 45 a complètement détruit une résidence de la rue Notre-Dame mardi matin.

À leur arrivée, les pompiers ont constaté que le brasier était déjà imposant et n’ont pu que constater les dégâts.

Stéphane Gagné accusé d’avoir intimidé et harcelé un policier en civil

Justice et faits divers

Stéphane Gagné accusé d’avoir intimidé et harcelé un policier en civil

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Stéphane Gagné, un adepte de BMX de Trois-Rivières qui se décrit comme non politiquement correct et comme un «Patriote» dans ses publications Facebook, a subi son procès, lundi, en lien avec des accusations de harcèlement criminel et d’intimidation d’une personne associée au système judiciaire.

Les événements qui lui sont reprochés seraient survenus le 28 mai 2017 au parc portuaire de Trois-Rivières. L’agent Olivier Provencher profitait alors d’une journée de congé au centre-ville. Après un dîner au restaurant, il s’est dirigé avec sa conjointe et sa fillette de deux ans et demi vers le fleuve pour permettre à celle-ci d’admirer des bateaux. Il a alors croisé Stéphane Gagné qui faisait du BMX.

COVID-19: dénoncer les dérapages, pas une chose facile

Actualités

COVID-19: dénoncer les dérapages, pas une chose facile

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES – La Santé publique le répète sur toutes les tribunes: conformez-vous aux règles sanitaires, au nombre maximal de personnes par rassemblement et portez le masque. Mais que faire si vous constatez que ces règles ne sont pas respectées par votre voisin? Certains laisseront aller les choses, alors que d’autres seront tentés de dénoncer la situation aux autorités. Quoi qu’il en soit, la décision ne semble pas facile à prendre pour plusieurs.

D‘entrée de jeu, il faut savoir que si vous êtes tenté de rapporter à la police les excès de votre voisinage, il faudra aussi vous mouiller. À moins que les policiers ne puissent prendre le coupable la main dans le sac, vous serez contraint d’aller en cour, témoigner contre la personne en question.

Un cortège pour la sécurité des signaleurs à Shawinigan

Actualités

Un cortège pour la sécurité des signaleurs à Shawinigan

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
SHAWINIGAN — Un cortège d’une cinquantaine de véhicules est attendu le dimanche 4 octobre à Shawinigan afin de rendre hommage au signaleur décédé dans l’exercice de son métier le 21 septembre sur l’autoroute 20 à Sainte-Eulalie, au Centre-du-Québec.

Rappelons que l’homme de 53 ans a été happé par un véhicule au courant de la nuit alors qu’il déplaçait une glissière de sécurité dans le but d’effectuer des travaux à un viaduc. Le travailleur de Signalétik a malheureusement perdu la vie après son transport à l’hôpital.

Deux accidents de moto dimanche en Mauricie

Actualités

Deux accidents de moto dimanche en Mauricie

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES – Deux accidents impliquant des motos ont eu lieu à quelques heures d'intervalle dans deux secteurs aux extrémités de la région.

D'abord, peu après 11h ce matin, une collision impliquant un véhicule et une moto est survenu à l'entrée du pont Laviolette en direction nord. L'incident, qui n'a fait que des blessés mineurs, est survenu à l'embouchure d'une zone de travaux, causant un important bouchon de circulation pendant environ une heure. Le trafic débordait même jusque sur l'autoroute 30 à un certain moment.

Les chefs de police autochtones souhaitent un financement plus stable

Justice et faits divers

Les chefs de police autochtones souhaitent un financement plus stable

La Presse Canadienne
OTTAWA - Les dirigeants autochtones demandent au gouvernement fédéral de considérer les services de police desservant les Premières Nations comme un service essentiel.

Selon le vice-président de l’Association des chefs de police des Premières Nations, Jerel Swamp, les ressources des services de police autochtones sont limitées.

«Nous sommes les seuls services de police au Canada qui ne sont pas classés comme services essentiels», déplore-t-il.

Il cite l’exemple du service de police qu’il dirige, à Rama, en Ontario, qui n’a pas d’argent pour financer une unité médico-légale ou criminelle et pour procurer de l’aide aux victimes.

Le gouvernement fédéral s’est engagé cette semaine dans son discours du Trône à accélérer la mise en place d’un cadre juridique pour reconnaître les services de police des Premières Nations comme un service essentiel.

Il avait déjà promis de prendre des mesures à ce sujet peu de temps après les élections de 2019. Ces engagements avaient été renouvelés après les manifestations autochtones contre le projet d’oléoduc de Coastal GasLink, en Colombie-Britannique.

En juin, à la suite d’interventions policières violentes contre des Autochtones, le ministre de la Sécurité publique, Bill Blair, a dit à un comité parlementaire qu’il avait contacté les communautés autochtones pour leur demander leurs avis sur la façon d’apporter des changements.

«Je ne serai pas heureux tant que j’entendrai deux mots: sanction royale», a déclaré mercredi Perry Bellegarde, le chef national de l’Assemblée des Premières Nations, en réponse au discours du Trône.

Le ministère de la Sécurité publique finance les services par l’entremise du programme de services de police des Premières Nations.

«Le financement que nous avons reçu est insuffisant pour fournir les services nécessaires dont nos communautés ont besoin», soutient M. Swamp.

La promesse fédérale de faire des services de police des Premières Nations un service essentiel est un pas dans la bonne direction, ajoute-t-il.

«Cela a été une longue lutte.»

M. Swamp souhaite que les services de police des Premières Nations soient consultés sur le prochain projet de loi. Il sera essentiel de le faire, selon lui.

«Nous sommes les experts 1/8sur cette question3/8, dit-il. Nous devons être consultés pour nous assurer que la loi qui sera adoptée fonctionnera pour nos communautés.»

Financement

Mary-Liz Power, une porte-parole de Blair, dit que l’adoption d’une loi visant à faire de la police autochtone un service essentiel nécessite la mise en place d’un cadre financier.

«Le travail pour tenir cette promesse est en cours», assure-t-elle.

Le programme de services de police des Premières Nations a été créé en 1991 pour financer des accords entre le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux ou territoriaux et les collectivités des Premières Nations ou inuites afin de fournir des services de police à ces collectivités.

«Certains services de police des Premières Nations existent depuis plus de 50 ans, nous réussissons donc dans ce que nous faisons», dit M. Swamp.

Le gouvernement fédéral contribue à 52 % du financement du programme de services de police des Premières Nations; les gouvernements provinciaux et territoriaux contribuent au reste. Il fournit des services de police à près de 60 % des collectivités des Premières Nations et inuites.

En 2018-2019, le ministère de la Sécurité publique a dépensé plus de 146 millions $ dans le cadre du programme pour soutenir 1322 postes d’agents de police dans plus de 450 communautés des Premières Nations et inuites.

Mais ce financement n’est pas uniforme, constate M. Swamp.

«Nos accords de financement sont d’une durée de deux à cinq ans à la fois», mentionne-t-il, faisant valoir que la plupart des autres services non autochtones, comme la GRC, sont financés pendant une période prolongée.

Ce financement à court terme rend la planification plus difficile.

«En tant que chef du service de police, il m’est difficile de créer un plan stratégique pour l’avenir de notre communauté, l’avenir de la police, alors que je ne peux même pas garantir l’existence du financement de notre service de police», souligne M. Swamp.

Le chef de police croit que ces services sont malgré tout efficaces pour enquêter sur les crimes violents en utilisant leurs ressources limitées.

«Nos agents de première ligne se spécialisent davantage dans les enquêtes criminelles, explique-t-il. Ils ne peuvent pas le transmettre à un autre policier d’une unité spécialisée. Un agent doit à peu près faire toute l’enquête de A à Z.»

Participation à une violente agression armée: 18 mois de prison pour une jeune mère de famille

Justice et faits divers

Participation à une violente agression armée: 18 mois de prison pour une jeune mère de famille

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Roxanne Muise a été condamnée à une peine de 18 mois de prison ferme pour sa participation dans cette violente histoire d’agression armée, d’enlèvement, de séquestration et d’agression sexuelle survenue le 9 juin 2018 à Trois-Rivières.

La juge Guylaine Tremblay n’a pas caché qu’il s’agissait d’une peine difficile à imposer compte tenu du jeune âge de l’accusée et des impacts que la détention aura sur sa famille et tout particulièrement ses enfants. D’un autre côté, elle ne peut écarter le critère de dénonciation face au crime qui a été commis. Elle a jonglé au départ avec la possibilité de lui imposer une peine de deux ans de pénitencier mais le profil de Roxanne Muise, tel que démontré par le rapport présentenciel, demeure positif. Elle a donc opté pour 18 mois dans une prison provinciale en tenant compte des circonstances dans lesquelles elle devra purger sa peine avec la pandémie. Toujours selon le tribunal, aucune probation ne sera nécessaire au niveau de sa réhabilitation.

Accident à Saint-Barnabé: la conductrice arrêtée pour alcool au volant

Justice et faits divers

Accident à Saint-Barnabé: la conductrice arrêtée pour alcool au volant

Matthieu Max-Gessler
Matthieu Max-Gessler
Le Nouvelliste
Saint-Barnabé — Une femme de 35 ans a été arrêtée, jeudi soir, après avoir fait un accident près de l’intersection de la route des Dalles et du chemin de la Grande-Rivière, à Saint-Barnabé. Selon la Sûreté du Québec (SQ), son taux d’alcoolémie était deux fois plus élevé que le maximum permis par la loi.

L’accident est survenu vers 20h30. Selon la police, la conductrice, qui était seule à bord de son véhicule, circulait sur la route des Dalles et n’aurait pas fait l’arrêt obligatoire à l’intersection avec le chemin de la Grande-Rivière. Elle aurait alors percuté un véhicule qui était stationné devant une résidence située à l’intersection et la galerie de la maison. Un incendie mineur se serait déclaré dans son véhicule, mais il aurait été maîtrisé rapidement. Heureusement, personne n’a été blessé, indique la police, même si la résidence était occupée au moment de l’accident.

Un Québécois accusé aux États-Unis pour du trafic de fentanyl sur le dark web [VIDÉO]

JUSTICE ET FAITS DIVERS

Un Québécois accusé aux États-Unis pour du trafic de fentanyl sur le dark web [VIDÉO]

La Presse canadienne
Un Québécois de Saint-Bruno est accusé par les autorités américaines d’importation de fentanyl aux États-Unis par l’entremise du dark web, ce côté méconnu d’internet.

Ces accusations sont inscrites dans une opération de démantèlement d’un réseau de trafic d’opioïdes international qui a été annoncée cette semaine à Washington.

Arden McCann est en emprisonnement préventif au Canada depuis plus tôt cette année. Il avait été arrêté en février par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) et fait maintenant l’objet d’une demande d’extradition.

Arden McCann pourrait devoir répondre à quatre chefs d’accusation à Atlanta, dont deux pour avoir comploté en vue d’importer de la drogue aux États-Unis et pour avoir comploté en vue d’effectuer du blanchiment d’argent.

Les autorités affirment qu’au moins une personne serait décédée en Géorgie en décembre 2016 après avoir consommé du fentanyl importé aux États-Unis par M. McCann.

Le dark web est une partie de l’internet hébergée sur un réseau de serveurs cryptés qu’il n’est pas possible d’accéder avec les moteurs de recherche traditionnels. Pour y entrer, un internaute doit utiliser des logiciels spécialisés qui lui permettent de masquer son identité, comme le navigateur Tor.

Mardi, un représentant du département de la Justice des États-Unis avait annoncé que 179 arrestations avaient eu lieu partout dans le monde en lien avec ce réseau de trafic d’opioïdes. Il avait ajouté que Arden McCann était l’un des suspects les plus importants pour la Drug Enforcement Administration (DEA).

«Arden McCann aurait importé du fentanyl et d’autres de ces dérivés au Canada et aux États-Unis en provenance de la Chine, a expliqué l’administrateur par intérim de la DEA, Tim Shea. Plusieurs surdoses mortelles ont été reliées directement à ses drogues.»

Les autorités affirment que M. McCann pouvait importer par moment plus de 10 kg de fentanyl par mois et plus de 300 000 pilules contrefaites de Xanax par mois.

Les forces de l’ordre ont saisi plus de 6,5 millions $ en argent et en cryptomonnaie, en plus de 500 kg de drogues, selon le département de la Justice. Les autorités ont aussi confirmé que ses presses à pilules - dont plus d’une douzaine ont été saisies durant l’opération - ont été utilisées pour fabriquer des tablettes falsifiées.

Arden McCann utilisait plusieurs pseudonymes sur le dark web, dont «Dr. Xanax» et «RCQueen», entre autres.

Plus de 120 arrestations ont eu lieu aux États-Unis, en plus de deux au Canada, 42 en Allemagne, huit aux Pays-Bas, quatre au Royaume-Uni, trois en Australie et une en Suède. Le département de la Justice a indiqué que son enquête poursuivait son cours et que ses enquêteurs travaillaient toujours pour identifier les personnes qui se cachaient derrière certains comptes anonymes du dark web.

Disparition de Mélissa Blais: une plongée dans le Saint-Maurice ce samedi

Justice et faits divers

Disparition de Mélissa Blais: une plongée dans le Saint-Maurice ce samedi

Mathieu Lamothe
Mathieu Lamothe
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — C’est ce samedi que des plongeurs bénévoles ratisseront les eaux de la rivière Saint-Maurice dans l’espoir de déceler un indice qui pourrait permettre de retrouver Mélissa Blais, disparue depuis maintenant près de trois ans.

Chapeautée par l’organisme Meurtres et disparitions irrésolus du Québec, l’opération se tiendra près d’un endroit considéré par un informateur comme idéal pour y laisser rouler discrètement une voiture dans le cours d’eau. Après y être allés, des représentants de Meurtres et disparitions irrésolus du Québec ont décidé d’y tenir une plongée, notamment car ils y ont remarqué la présence de formes ressemblant à des véhicules. Ces derniers tiennent cependant à préciser que rien ne laisse croire pour l’instant que la voiture de Mélissa Blais s’y trouve.

Arrêt des procédures dans l'affaire Nathalie Normandeau [VIDÉO]

Justice et faits divers

Arrêt des procédures dans l'affaire Nathalie Normandeau [VIDÉO]

Caroline Plante
La Presse Canadienne
Victoire sur toute la ligne pour l’ex-vice-première ministre Nathalie Normandeau et ses coaccusés: un juge de la Cour du Québec a ordonné vendredi l’arrêt complet des procédures en raison de délais déraisonnables.

Cette décision du juge André Perreault évite un procès aux six coaccusés arrêtés en 2016 dans le cadre d’une enquête portant sur l’octroi de financement politique en échange de contrats publics.

«On m’a volé quatre ans et demi de ma vie, a réagi une Nathalie Normandeau très émotive au sortir de la salle de cour. Ces années perdues, je ne pourrai jamais les retrouver.»

Celle qui tenait à subir un procès, afin de prouver son innocence et de rétablir son nom, a déploré s’être butée pendant des années à des «portes fermées», une «difficile épreuve» qui l’a fait énormément souffrir.

«Je ne souhaite pas ça à mon pire ennemi», a-t-elle soufflé, des trémolos dans la voix, disant vouloir à présent reprendre le contrôle de sa vie et trouver un emploi.

Son avocat, Maxime Roy, a salué la décision de 81 pages, la qualifiant de «précise, savante et réfléchie». «En clair, c’est une décision qui est inattaquable», a-t-il déclaré.

À l’inverse, le procureur aux affaires criminelles et pénales, Richard Rougeau, s’est dit «assez déçu». Il a affirmé qu’il était encore trop tôt pour dire s’il allait porter la décision en appel. Il a 30 jours pour le faire.

«Vous dire que c’est difficile, c’est un euphémisme», a-t-il laissé tomber en mêlée de presse.

Innocents

La poursuite avait déjà abandonné cinq des huit chefs d’accusation qui pesaient contre elle, mais Nathalie Normandeau était toujours accusée d’abus de confiance, de souscription frauduleuse à une caisse électorale et d’actes de corruption dans les affaires municipales.

Vendredi, Mme Normandeau et ses coaccusés ont été libérés de tous les chefs d’accusation.

«Le droit des requérants d’être jugés dans un délai raisonnable a été violé», a déclaré le juge Perreault, en accueillant la deuxième requête en arrêt des procédures présentée dans ce dossier en vertu de l’arrêt Jordan.

Semblant s’adresser directement à la population, le juge a ajouté ceci: «Les conséquences du jugement du public pèsent souvent plus lourd chez les personnes poursuivies que les décisions judiciaires rendues.

«Il s’en trouvera probablement certains pour clamer la chance qu’ont les requérants d’échapper à une condamnation. (...) Ceci est injuste.

«Les requérants sont dorénavant (...) libres de toute accusation relative à ce qui leur était reproché. Ils sont donc tout aussi innocents que quiconque vous pourriez croiser dans la rue aujourd’hui», a-t-il conclu.

La décision vise Mme Normandeau, son ex-chef de cabinet Bruno Lortie, l’ex-vice-président de Roche Marc-Yvan Côté, Mario W. Martel et France Michaud, de Roche, ainsi que l’ancien maire de Gaspé François Roussy.

Inconduites policières

Ils avaient été arrêtés avec grand éclat le 17 mars 2016, jour du budget provincial, par des agents de l’Unité permanente anticorruption (UPAC). Des fuites médiatiques ont par la suite paralysé les procédures.

L’arrêt Jordan de la Cour suprême précise qu’il ne doit pas s’écouler plus de 18 mois entre l’arrestation d’une personne et la tenue de son procès devant la Cour du Québec.

Calculant les délais à 52 mois, le juge Perreault a souligné vendredi que même si un plafond de 30 mois s’était appliqué à cette cause, il en serait venu à la même conclusion.

Le Directeur des poursuites criminelles et pénales «a bien tenté d’atténuer, mais il a dû se contenter d’être à la remorque des inconduites policières dans le dossier des requérants», a-t-il écrit.

L’UPAC a affirmé par voie de communiqué prendre acte de la décision.

«Nous allons lire le jugement et voir ce qui peut être fait pour améliorer nos pratiques, si le besoin est là», a indiqué le porte-parole Mathieu Galarneau.

«Nous estimons avoir fait notre travail d’enquête dans les règles de l’art dans ce dossier.»

Réactions politiques

Le monde politique n’a pas tardé à réagir; le co-porte-parole de Québec solidaire, Gabriel Nadeau-Dubois, a été le premier, vendredi, à se déclarer insatisfait de la décision.

«Si on se fie au travail de l’UPAC et des tribunaux, il n’y a jamais eu de corrompus, et ça, ça ne tient pas la route», a-t-il affirmé sur les ondes de Radio-Canada.

«Un terrible gâchis. Un échec lamentable du système. Et la victime, c’est toute la société québécoise qui n’aura jamais droit à la vérité», a renchéri sur Twitter la péquiste Véronique Hivon.

La Cour suprême examinera un célèbre vol de sirop d’érable au Québec [VIDÉO]

Justice et faits divers

La Cour suprême examinera un célèbre vol de sirop d’érable au Québec [VIDÉO]

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — La Cour suprême du Canada a accepté de se pencher sur le célèbre vol de sirop d’érable mais plus particulièrement sur les amendes compensatoires imposées en lien avec les produits de la criminalité.

Le plus haut tribunal du pays a en effet donné suite, jeudi, à la demande d’autorisation logée par le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) de Trois-Rivières visant à faire appel d’une décision de la Cour d’appel du Québec. Cette dernière avait diminué de façon importante l’amende compensatoire imposée à Richard Vallières, tête dirigeante du vol de sirop d’érable.

L'entraîneur de boxe Jimmy Boisvert coupable d'agression sexuelle: «Quand c’est non, c’est non!»

Justice et faits divers

L'entraîneur de boxe Jimmy Boisvert coupable d'agression sexuelle: «Quand c’est non, c’est non!»

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — L’entraîneur de boxe Jimmy Boisvert a été déclaré coupable d’avoir agressé sexuellement une femme au cours de la nuit du 18 novembre 2017 dans un bar qui lui appartenait au centre-ville de Trois-Rivières.

Même s’il invoquait en guise de défense avoir cru sincèrement mais erronément au consentement de la victime dans le cadre d’un prétendu jeu de séduction, le juge Jacques Trudel a conclu que sa crédibilité était entachée après avoir relevé plusieurs invraisemblances et incohérences dans son témoignage lors du procès, voire même une contradiction fondamentale sur le consentement de la victime. Jimmy Boisvert a lui-même confirmé les propos de la plaignante à l’effet qu’elle lui avait dit ne pas vouloir avoir de rapports sexuels avec lui parce qu’il est marié et parce que cela va a l’encontre de ses principes. Il a même avoué qu’elle lui avait en quelque sorte fait un peu la morale à ce sujet. 

Rappelons d’emblée les faits: la plaignante s’entraînait depuis quelques mois au Club de boxe Performance. Elle y avait croisé Jimmy Boisvert, responsable des lieux mais sans plus puisqu’elle était entraînée à l’époque par Patrick Bilodeau.

Le 18 novembre, elle s’était rendue au gala de boxe organisé par le Club Performance. Son coach l’avait ensuite invitée à venir terminer la soirée avec des membres de l’équipe à la Petite grenouille. Une fois au bar,  Jimmy Boisvert était venu s’asseoir à côté d’elle. Il lui avait demandé si c’était elle qui avait encouragé avec vigueur un boxeur de l’équipe ce soir-là, ce qu’elle avait admis. De façon explicite, il lui avait ensuite fait des avances sexuelles en lui demandant si elle criait aussi fort au lit et si elle était intéressée à faire l’amour avec un homme marié.

Or, la preuve présentée par la procureure de la Couronne, Me Catherine Lacoursière, a aussi démontré qu’elle avait non seulement refusé ses avances mais qu’en aucun temps, elle avait posé un quelconque geste intime ou affectueux laissant croire à une ouverture à ce sujet. «Le seul fait de lui avoir dit l’avoir déjà vu en boxer au gym et qu’elle le trouvait bel homme ne pouvait permettre à l’accusé de croire qu’elle était consentante à des attouchements sexuels surtout à la suite du refus clairement exprimé par elle», a indiqué le juge.

Malgré tout, Jimmy Boisvert l’avait entraîné au sous-sol du bar La Petite Grenouille pour se livrer à des attouchements sexuels. Il avait notamment tenté de l’embrasser et, selon la version de la plaignante, avait mis la main dans ses pantalons. Alors qu’elle se figeait et s’écartait de lui en disant que c’était assez, l’accusé lui avait demandé de prendre son pénis qu’il exhibait. Elle avait refusé et s’était sauvée en retournant dans le bar. Dans le cadre du procès, il avait admis l’ensemble des faits mais niait avoir mis sa main dans ses pantalons et lui avoir demandé de prendre son pénis.

Le tribunal est d’avis que le comportement de Jimmy Boisvert constitue une forme d’aveuglement volontaire et «celui d’un homme obnubilé par ses pulsions sexuelles et par le pouvoir de contrôler et convaincre l’autre qu’elle est consentante». 

À ce sujet, le  juge Trudel précisera plus tard au sujet de l’accusé qu’il affiche tant dans son témoignage que dans le comportement décrit avec la victime une assurance et une confiance sans faille. «C’est avec cette même assurance et conviction qu’il déclare au tribunal que même si la victime lui dit que par principe et parce qu’il est marié, elle ne voulait pas de rapprochements sexuels avec lui, il a compris qu’elle était intéressée à lui et que son refus ne voulait pas dire non. Voilà exactement ce que la Cour suprême ne considère pas une croyance sincère mais erronée: L’accusé ne peut pas dire qu’il croyait que non voulait dire oui.»

Il ajoutera ensuite que si l’accusé avait perçu à tort dans les paroles de la victime une ambiguïté ou une hésitation quant au consentement, il n’a pris aucune mesure raisonnable avant de se porter à ces attouchements. Quant au témoignage de la plaignante, il comporte certaines hésitations, imprécisions et contradictions mais le tribunal la croit. Selon lui, elle n’a aucune raison d’inventer ces gestes très précis, d’autant plus qu’elle n’a aucun litige avec l’accusé. Son témoignage est considéré comme convaincant, cohérent et confirmé presque entièrement par l’accusé et les autres témoins. 

En conclusion, le juge mentionne: «Les gestes de l’accusé tentant d’embrasser la victime peuvent être qualifiés de légers comme le dit la common law quoiqu’ils n’en étaient pas moins intentionnels et non souhaités par la victime mais les attouchements auxquels se portent l’accusé en même temps sont plus intrusifs, agressants, confirmant l’intention de l’accusé, le caractère sexuel de l’ensemble des attouchements, l’absence de consentement de la victime et de vraisemblance d’une croyance erronée à un consentement.» 

À sa sortie du tribunal, Me Lacoursière s’est réjouie de cette décision. «Quand on dit non, c’est non. Cette notion est primordiale et le juge l’a indiqué à de nombreuses reprises dans son jugement. Cela envoie un message clair aux nombreuses victimes et ici, c’est important de le souligner surtout avec ce qui s’est passé au courant de l’été: il faut saluer le courage des victimes qui viennent témoigner à la cour. Ce n’est pas toujours simple mais il faut que ça soit clair dans l’esprit de la population. Quand c’est non, c’est non!», a-t-elle martelé. 

Pour leur part, Jimmy Boisvert et son avocate, Me Pénélope Provencher ont préféré n’émettre aucun commentaire. 

Les plaidoiries sur sentence auront lieu le 4 novembre. 

Intercepté deux fois en quatre jours pour conduite en état d’ébriété

Justice et faits divers

Intercepté deux fois en quatre jours pour conduite en état d’ébriété

René-Charles Quirion
René-Charles Quirion
La Tribune
Un multirécidiviste de l’alcool au volant se retrouve derrière les barreaux non pas pour une, mais pour deux nouveaux épisodes de conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool.

Michel Couture a été arrêté une première fois pour conduite avec les capacités affaiblies le 4 septembre dernier après une interception dans le secteur de Melbourne.

Son permis de conduite a été suspendu, puis son véhicule saisi.

Il a été libéré en promettant de se présenter au tribunal en novembre prochain.

Au lieu de respecter ses ordonnances, Couture a choisi de se trouver un autre véhicule.

Deux jours plus tard, il s’est introduit par effraction dans une résidence pour y voler des clés avant de partir avec le véhicule qui se trouvait dans la cour.

L’individu de 50 ans ne s’est cependant pas limité à se promener avec un véhicule qui ne lui appartenait pas sans permis de conduire.

Lorsqu’il a été intercepté par les patrouilleurs de la Sûreté du Québec deux jours plus tard à Richmond, il conduisait le véhicule volé encore une fois en état d’ébriété.

Michel Couture a même résisté à son arrestation lors de cet autre épisode avec les autorités le 8 septembre dernier.

Cette fois, le système de justice s’est occupé de lui.

L’individu est retourné derrière les barreaux qu’il avait visités pour trois mois lors de sa dernière condamnation pour conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool.

Couture a comparu cette semaine dans tous ses dossiers qui ont été regroupés devant le tribunal.

Le ministère public a maintenu son objection à sa remise en liberté.

Son avocate Me Karine Poliquin a reporté tous les dossiers au 2 octobre prochain. 

Arrêté deux fois en 15 minutes pour cellulaire au volant

Justice et faits divers

Arrêté deux fois en 15 minutes pour cellulaire au volant

Louis-Denis Ebacher
Louis-Denis Ebacher
Le Droit
Un automobiliste incapable de se séparer de son cellulaire a été arrêté deux fois plutôt qu’une - en moins de 15 minutes - à Gatineau.

La police de Gatineau raconte la courte histoire de cet irréductible du téléphone au volant, sur Twitter.

«15 minutes... C’est le temps que ça aura pris à un conducteur récalcitrant de Gatineau pour ‘dépenser’ 978 $, ‘gagner’ 10 points d’inaptitude et faire suspendre son permis de conduire pour trois jours.»

Une première équipe de policiers a arrêté le conducteur à 8h52 sur le boulevard des Allumettières, près de la rue Demontigny, dans le secteur Hull.

Un premier constat d’infraction de 489 $ lui a été remis et cinq points d’inaptitude ont été ajoutés à son dossier.

Une deuxième équipe de policiers a arrêté le même individu à 9h07, à l’intersection du boulevard Maloney et de la rue de l’Alliance, dans le secteur Gatineau.

L’automobiliste avait encore une fois son téléphone en main. Il a reçu un deuxième constat de 489$ et cinq autres points d’inaptitude. De plus, son permis de conduire a été suspendu pour trois jours.

Menaces envers François Legault: un homme du Lac-Saint-Jean accusé

Justice et faits divers

Menaces envers François Legault: un homme du Lac-Saint-Jean accusé

Patricia Rainville
Patricia Rainville
Le Quotidien
Sylvain Proulx, un homme de Ripon qui passe l’été à Chambord, au Lac-Saint-Jean, est finalement accusé de menaces de mort envers le premier ministre du Québec, François Legault. L’homme avait fait la manchette, au début du mois de septembre, lorsqu’il avait proféré des menaces sur les médias sociaux, en lien avec les mesures du gouvernement pour contrer la propagation de la COVID-19.

«Va chier M. Legault. Vous allez payer cher de votre vie pour ce que vous faites au peuple», avait écrit Sylvain Proulx, sur Facebook. 

En entrevue avec Patrick Lagacé de FM 98,5 à Montréal, quelques jours plus tard, l’homme avait dit ne pas avoir voulu s’en prendre véritablement au premier ministre.

Le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) a néanmoins porté des accusations contre l’individu, qui devrait comparaître le 9 novembre prochain, au Palais de justice de Roberval. 

Travailleuse happée mortellement par l'arbre de transmission d'un tracteur: la CNESST dévoile les conclusions de son rapport 

Actualités

Travailleuse happée mortellement par l'arbre de transmission d'un tracteur: la CNESST dévoile les conclusions de son rapport 

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) a dévoilé mercredi matin les conclusions de son enquête concernant l’accident qui a causé le décès de Sandra Godin-Jacob le 4 octobre 2019 à Shawinigan.

La conseillère en communications est décédée après avoir été happée par l’arbre de transmission d’un tracteur agricole de la ferme La Perle Rouge inc. lorsque son foulard s’est enroulé dans l’équipement en question alors qu’elle et une collègue caméraman tentaient de tourner une capsule vidéo pour le compte du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation.

Trois ans de pénitencier pour abus sexuels sur une adolescente

Justice et faits divers

Trois ans de pénitencier pour abus sexuels sur une adolescente

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Pour avoir eu une relation sexuelle complète avec une adolescente de 14 ans, Manuel Fortin devra passer les trois prochaines années dans un pénitencier et se soumettre à une série de conditions visant à restreindre ses contacts avec des mineurs.

En prononçant cette sentence, mercredi, au palais de justice de Shawinigan, le juge Jacques Lacoursière a clairement tenu compte des plus récentes décisions de la Cour suprême en matière d’abus sexuels sur des enfants à l’effet que les peines doivent être plus sévères et que les critères de dénonciation et de dissuasion doivent être priorisés. «Il faut lancer le message que ce genre de crimes répugne à notre société et que toute personne qui serait tentée d’agir comme l’accusé sera punie sévèrement», a-t-il indiqué.

Un ado braqué lors de la vente d’espadrilles

Justice et faits divers

Un ado braqué lors de la vente d’espadrilles

René-Charles Quirion
René-Charles Quirion
La Tribune
La vente d’une paire d’espadrilles sur les réseaux sociaux a bien mal tourné pour un adolescent qui s’est fait pointer une arme au moment de conclure la transaction.

Il était 22 h 30, mardi, lorsqu’un autre adolescent s’est présenté au domicile du secteur Rock Forest pour acheter les espadrilles annoncées sur Snapchat.

« Une paire d’espadrilles et une montre avaient été affichées pour la vente. Un rendez-vous avait été fixé entre l’acheteur et le vendeur au domicile de ce dernier », précise le porte-parole du Service de police de Sherbrooke (SPS), Martin Carrier.

Lorsque le vendeur a ouvert la porte de son domicile, il s’est fait braquer une arme à feu. Le suspect  a laissé les espadrilles sur place après avoir été informé par la victime que la résidence était munie de caméras de surveillance. 

« Le suspect a pris la fuite en voiture en compagnie d’un autre individu », explique le porte-parole du SPS.

Munis d’une bonne description du suspect, les patrouilleurs ont commencé leurs recherches.

« Le suspect a été retrouvé sur la rue Dunant. Il avait en sa possession l’arme de poing à air comprimé utilisée pour le vol qualifié », explique l’agent Carrier.

L’adolescent suspect devrait devoir se défendre d’accusations de vol qualifié, d’usage d’arme à feu ainsi que de bris de conditions en chambre de la jeunesse de la Cour du Québec.

Le SPS rappelle qu’elle a placé à la disposition de la population une zone de rencontre neutre dans le stationnement du quartier général de la rue Maurice-Houle.

Ces espaces peints en vert sont disponibles 24 heures par jour et sont couverts par des caméras de surveillance toujours en fonction. 

Sans que des statistiques précises soient compilées par le SPS, Martin Carrier signale que ces espaces de stationnement issu de cette initiative lancée en mai 2019 sont utilisés quasi quotidiennement.

« Nous voyons régulièrement des gens s’échanger divers articles qu’ils vendent, notamment des pneus au printemps et à l’automne. Il arrive aussi que ce soit divers objets ou des meubles. Cet espace sert aussi beaucoup les fins de semaine pour les échanges de garde des enfants », mentionne le porte-parole du SPS.

Signaleurs routiers: «Il faut arrêter de jouer à l'autruche»

Justice et faits divers

Signaleurs routiers: «Il faut arrêter de jouer à l'autruche»

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Les deux incidents impliquant des signaleurs routiers survenus lundi au Centre-du-Québec ébranlent le corps de métier. Alors que l’un est décédé des suites de ses blessures à Sainte-Eulalie, l’autre, blessé plus légèrement à Sainte-Cécile-de-Lévrard, en a été quitte pour une bonne frousse. Pour l’Association des travailleurs en signalisation routière du Québec (ATSRQ), la farce a assez duré.

Le président de l’Association, Jean-François Dionne, ne mâche pas ses mots: «nous sommes carrément l’un des métiers les plus dangereux au Québec. Il faut arrêter de jouer à l’autruche et se dire la vérité», souligne-t-il, en colère.

84 mois de prison pour Chad Blanchette-Linteau

Justice et faits divers

84 mois de prison pour Chad Blanchette-Linteau

Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Chad Blanchette-Linteau, cet individu de Trois-Rivières arrêté en mars 2019 lors du démantèlement d’un réseau de trafiquants de cocaïne dont il était la tête dirigeante, vient d’être condamné à sept ans de pénitencier.

En tenant compte de sa détention préventive depuis son arrestation, qui équivaut à 10 mois, il devra donc passer 74 mois derrière les barreaux. Qui plus est, plusieurs de ses biens ont été saisis à titre de produits de la criminalité, ce qui inclut une somme d’argent de 9600$, une moto (1000$), une motoneige (12 000$), un bateau (20 000$), un véhicule (8500$) et une remorque. Il devra par ailleurs déposer d’ici six mois la somme de 12 500$, à défaut de quoi sa résidence sera saisie au profit du Procureur général. Le montant total des biens confisqués comme produits de la criminalité dépasse donc les 63 000$. Enfin, il est à noter qu’il lui sera interdit d’avoir des armes en sa possession à perpétuité.

Violence conjugale: Paradis et Malette demeurent détenus

Justice et faits divers

Violence conjugale: Paradis et Malette demeurent détenus

Martin Lafrenière
Martin Lafrenière
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Guy Paradis et Stéphane Malette demeurent détenus en attendant la tenue de leur enquête sur remise en liberté, eux qui ont été arrêtés dimanche dans une cause de violence conjugale à Trois-Rivières.

Paradis, 41 ans, et Malette, 50 ans, ont tous les deux comparu lundi après-midi au palais de justice de Trois-Rivières devant la juge Guylaine Tremblay. Ces deux Trifluviens sont accusés de voies de fait graves contre une femme, de voies de fait avec une arme, de séquestration et de harcèlement.

Sept ans de prison pour avoir attaqué son père à coups de couteau

Justice et faits divers

Sept ans de prison pour avoir attaqué son père à coups de couteau

Martin Lafrenière
Martin Lafrenière
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Félix-Antoine Banville écope d’une sentence d’emprisonnement de sept ans pour avoir attaqué son père à coups de couteau.

L’individu de 25 ans a plaidé coupable, lundi au palais de justice de Trois-Rivières, à une série d’accusations concernant différents délits commis il y a moins d’un an. Banville a reconnu sa culpabilité à une accusation de voies de fait graves contre son père, le 8 décembre dernier. Au départ, l’individu ayant des problèmes mentaux était accusé de tentative de meurtre.

Sortie de route à La Tuque

Faits divers

Sortie de route à La Tuque

Audrey Tremblay
Audrey Tremblay
Le Nouvelliste
LA TUQUE — Une sortie de route a fait un blessé mineur sur la route 155 peu avant l’heure du diner, lundi. Un véhicule récréatif s’est retrouvé dans le fossé au kilomètre 122 dans le secteur de La Tuque.

Les services d’urgence ont été appelés à se rendre sur les lieux aux alentours de 11 h 30. Une seule personne a été transportée en ambulance pour des blessures mineures.

Deux travailleurs happés sur deux chantiers au Centre-du-Québec: un homme décédé, un arrêté et un recherché

Justice et faits divers

Deux travailleurs happés sur deux chantiers au Centre-du-Québec: un homme décédé, un arrêté et un recherché

Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Marc-André Pelletier, Initiative de journalisme local
Le Nouvelliste
Gabriel Delisle
Gabriel Delisle
Le Nouvelliste
SAINTE-EULALIE – Un travailleur de la construction âgé dans la cinquantaine est décédé des suites de ses blessures lundi matin après avoir été heurté par une voiture vers 4h au kilomètre 215 de l'autoroute 20 est, tout près de Sainte-Eulalie. Le véhicule fautif a pris la fuite après la collision. En fin d'après-midi, un signaleur routier a aussi été happé par un fuyard à Sainte-Cécile-de-Lévrard. 

Un automobiliste a été arrêté vers 5h30 à Saint-Apollinaire pour conduite avec les facultés affaiblies et les enquêteurs de la Sûreté du Québec ont déterminé que ce conducteur «a été impliqué» dans l'incident de lundi matin. Ce dernier, un homme de 44 ans, devait comparaître lundi après-midi au palais de justice de Trois-Rivières. En plus des accusations pour conduite avec les capacités affaiblies, l'individu doit faire face à des accusations de délit de fuite causant la mort.

Des enquêteurs de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) se sont rendus sur place puisque l'accident s'est produit sur un chantier de construction où des travaux à un viaduc étaient effectués. Ils tentent de colliger toute l'information possible et de récolter un maximum de témoignages.

Selon les premières constatations de la CNESST, le travailleur de l'entreprise Signalétik se serait retrouvé au milieu de la voie de circulation pour déplacer une glissière de sécurité lorsqu'il aurait été frappé. L'organisme a d'ailleurs exigé à Signalétik qu'elle fournisse sa méthode de travail avant que les travaux ne puissent se poursuivre à cet endroit.