Mariannick Mercure, conseillère municipale du district des Forges.
Mariannick Mercure, conseillère municipale du district des Forges.

Fin des séances à huis clos: trois conseillers trifluviens joignent leur voix à un mouvement d’élus municipaux de partout au Québec

Paule Vermot-Desroches
Paule Vermot-Desroches
Le Nouvelliste
TROIS-RIVIÈRES — Des élus de Trois-Rivières, soit les conseillers municipaux Mariannick Mercure, Claude Ferron et Denis Roy, joignent leur voix à celles d’une quarantaine d’élus municipaux du Québec qui réclament une intervention de la part du gouvernement provincial pour forcer les municipalités à user de plus de transparence dans leur exercice décisionnel.

À l’instar des résolutions prônant davantage de transparence notamment lors des séances de travail du conseil municipal, qui avaient été présentées par Mariannick Mercure puis battues lors de la dernière séance publique, cette lettre publiée aujourd’hui dans notre section Opinions réclame la fin des séances plénières à huis clos.

L’initiative est venue des conseillères de Sherbrooke Évelyne Beaudin et de Rimouski Virginie Proulx. Dans le cas de cette dernière, rappelons qu’elle-même, élue, est carrément exclue des plénières de son propre conseil municipal, où les décisions se prennent avant d’être entérinées en séance publique. Cette exclusion est survenue à la suite d’une mésentente entre elle et ses collègues du conseil municipal, qui l’accusent d’avoir divulgué des informations confidentielles à un citoyen, ce qu’elle nie.

Les conseillères de Sherbrooke Évelyne Beaudin et de Rimouski Virginie Proulx ont présenté leur lettre jeudi à la ministre des Affaires municipales Andrée Laforest. Elles se sont ensuite adressées aux médias devant l’Assemblée nationale.

«À chaque semaine, des conseils municipaux se tiennent à huis clos dans les villes du Québec. On y discute de plusieurs sujets qui intéressent de près les citoyens et citoyennes et qui n’ont aucune raison d’être traités de façon confidentielle. Il s’agit plutôt d’une façon pour les élus d’éviter de dévoiler publiquement leur positionnement dans un débat public menant parfois à des décisions controversées, ce qui a transformé les séances des conseils municipaux en sorte de pièces de théâtre répétées à l’avance. Les experts sont pourtant unanimes: juger qu’une question est politiquement délicate n’est pas une raison valable pour esquiver le débat public. Les municipalités doivent tenir leurs délibérations publiquement, et les exceptions à cette règle doivent être strictement circonscrites», réclame Évelyne Beaudin, qui rappelle du même souffle que les séances à huis clos sont interdites du côté de l’Ontario.

Pour la conseillère municipale des Forges, Mariannick Mercure, il était tout naturel de joindre sa voix à ce mouvement qui interpelle directement la ministre des Affaires municipales Andrée Laforest et qui réclame une action du gouvernement avant les prochaines élections municipales.

«Je suis en contact depuis plusieurs semaines avec ces deux conseillères municipales, et on constate que ce qui se vit à Trois-Rivières se vit aussi ailleurs au Québec. C’est un problème systémique. On se retrouve clairement dans des positions de conflit d’intérêts quand on peut se négocier nos propres salaires à huis clos», cite-t-elle en exemple.

Pour Mariannick Mercure, il est désormais essentiel que Québec intervienne pour favoriser une plus grande transparence sur le plan municipal. «Présentement, chaque ville a le pouvoir de décider comment elle fonctionne. Ça ne marche pas. Il faut régulariser le tout et faire en sorte que ce soit encadré par des normes strictes. Sinon, on va continuer à fonctionner avec des élus qui travaillent à la préservation de l’image personnelle en opposition au bien commun», croit Mme Mercure.

«Nous savons depuis longtemps que les délibérations en comité plénier à huis clos sont problématiques. Le gouvernement accuse un retard dans l’exécution de la recommandation de la Commission Charbonneau et nous souhaitons que cela soit corrigé avant les prochaines élections municipales», renchérit la conseillère de Rimouski, Virginie Proulx.