Le maire de La Tuque, Pierre-David Tremblay, veut solliciter un deuxième mandat.
Le maire de La Tuque, Pierre-David Tremblay, veut solliciter un deuxième mandat.

Fin de l’enquête du DGEQ sur le maire de La Tuque

Audrey Tremblay
Audrey Tremblay
Le Nouvelliste
LA TUQUE — Après avoir été visé par une enquête du Directeur général des élections du Québec (DGEQ), le maire de La Tuque, Pierre-David Tremblay, pourra vraisemblablement terminer son mandat à la tête de la municipalité. C’est du moins ce qu’il a affirmé dans certains médias. Le DGEQ a toutefois tenu à spécifier que les propos du maire ne reflétaient pas le résultat de son enquête.

«On tient à préciser que les propos de M. Tremblay ne reflètent pas la conclusion de notre enquête et la correspondance qu’on a eue avec lui à cet effet est claire à cet égard-là», a indiqué Julie St-Arnaud, porte-parole du DGEQ.

Le DGEQ n’a pas voulu en dire plus concernant le contenu de la lettre en question et les résultats de l’enquête.

Rappelons que plus tôt l’an dernier, Le Nouvelliste avait dévoilé que le DGEQ menait une enquête sur l’éligibilité de Pierre-David Tremblay à la mairie de La Tuque.

M. Tremblay a refusé notre demande d’entrevue mercredi, mais il a indiqué à Radio-Canada que «l’avis explique clairement qu’il n’y a aucun blâme ni démarche juridique entamée contre moi».

De plus, sur les ondes de la radio locale O97,1 FM mercredi matin, il est revenu sur cette «saga».

Il a affirmé que «pour l’instant, on dirait que c’est une fin d’enquête, une conclusion d’enquête en tant que telle», mais le débat concernant l’éligibilité semble encore entier.

«C’est oui ou c’est non, qu’on ne laisse pas place à de l’interprétation», a-t-il lancé.

Le maire Tremblay n’a pas voulu dévoiler le contenu de la lettre. Selon lui, cette lettre du 27 juillet le dégageait «de toute poursuite ou manquement. Donc, d’aucune façon ou de quelque nature que ce soit, je suis accusé soit administrativement ou juridiquement. En soi, c’est une bonne nouvelle».

La lettre a été déposée au greffier et au directeur général de la Ville. Une rencontre a eu lieu par la suite avec les conseillers, la direction générale et des avocats au sujet de cette lettre.

«Les membres du conseil se questionnaient, c’est toujours les mêmes questions qui reviennent par rapport à ma propriété par rapport à la notion de résidence versus domicile […] Unanimement, ils ont décidé de donner le mandat à la firme d’avocats pour des éclaircissements de la lettre, donc je ne peux pas parler de la lettre», lance-t-il en ajoutant qu’il s’est retiré des discussions pour ne pas être en conflit d’intérêts ou en conflit éthique.

Rappelons qu’en juillet 2017, Pierre-David Tremblay avait lui-même demandé, avant même de déposer sa candidature, un avis juridique sur le sujet. Il avait déboursé plus de 4000 $ pour cet avis des avocats Daniel Bouchard et Pier-Olivier Fradette du cabinet indépendant Lavery.

Selon le DGEQ, en matière d’éligibilité, la principale infraction prévue dans la loi consiste à se présenter à une élection en sachant qu’on n’est pas éligible à se présenter.

«Notre rôle s’est de s’assurer du respect de la loi. […] Notre rôle n’est pas de statuer sur l’éligibilité d’un candidat. Pour intenter une poursuite, il faut être capable de prouver hors de tout doute raisonnable que la personne ne savait pas qu’elle n’était pas éligible au moment de soumettre sa candidature», note Julie St-Arnaud, porte-parole du DGEQ.

Pour une première infraction, le candidat est passible d’une amende entre 500 $ et 2000 $.

Pour être éligible, le candidat doit notamment résider sur le territoire de la municipalité de façon continue ou non depuis au moins 12 mois. Lorsque ce n’est pas le cas, la porte-parole du DGEQ explique qu’il peut y avoir un constat d’infraction, mais qu’il existe également un autre recours dans la loi: l’action en déclaration d’inhabilité.

Ce recours peut être intenté par la Municipalité, un électeur de la municipalité ou par le procureur général. Dans ce cas-ci, ce sont les tribunaux qui devront trancher.

«Le rôle de statuer sur l’éligibilité appartient au tribunal», confirme la porte-parole du DGEQ.

Le maire dénonce les fuites

Dans sa sortie publique, le maire n’a pas manqué de dénoncer les fuites d’informations et le manque de confidentialité.

«C’est la saga qui se continue […] Il va falloir que ça cesse le fait qu’on ne soit plus capable de travailler en toute confidentialité autour de la table (du conseil municipal)», a lancé Pierre-David Tremblay.

«C’est dommage que des gens, qui pour leurs intérêts personnels ou pour servir un groupe d’intérêts, viennent jouer avec la légitimité du maire. C’est triste parce qu’on travaille fort […] Que des gens s’amusent à appeler des journalistes par personne interposée et continuer de détracter tout ce dossier-là, je trouve ça vraiment déplorable», a-t-il lancé sur les ondes de la radio locale.

Le maire de La Tuque a l’intention de se présenter à nouveau lors de la prochaine élection. Il en avait fait l’annonce en janvier dernier.