Trois points de discussion figurent à l’ordre du jour de la séance extraordinaire prévue jeudi après-midi.

Bras de fer budgétaire

Trois-Rivières — C’est une véritable partie de bras de fer qui se joue à l’hôtel de ville de Trois-Rivières pour tenter de dénouer l’impasse budgétaire le plus rapidement possible. Alors que les huit conseillers municipaux trifluviens ayant voté contre le budget 2018 lors de la séance spéciale de lundi après-midi voulaient convoquer une séance extraordinaire le 29 décembre pour voter sur un budget qu’ils espéraient être modifié d’ici là, le maire de Trois-Rivières a convoqué lui-même une séance extraordinaire jeudi après-midi.

À l’ordre du jour de cette rencontre, trois points seront discutés, selon ce que Le Nouvelliste a pu apprendre. Le conseil devra d’abord statuer sur les modifications à apporter au budget, de même que sur la date choisie pour adopter le nouveau budget. Par ailleurs, le conseil sera aussi appelé à se prononcer sur une résolution portant sur la gestion de la dette à long terme et des excédents de fonctionnement. Un point qui ne fait clairement pas l’unanimité autour de la table et qui pourrait une nouvelle fois faire grimper le ton.

C’est que dans leur demande transmise à la greffière, mercredi après-midi dans le but de convoquer la séance extraordinaire du 29 décembre, les conseillers municipaux ont transmis les points qu’ils souhaitaient voir ajouter au budget 2018. Parmi ces demandes, le déplacement du budget vers le Plan triennal d’immobilisations de dépenses en immobilisations de l’ordre de 1,8 M$. Ces dépenses sont financées à même les surplus de la Ville. En retirant ces éléments du budget, les conseillers espèrent du même coup obtenir un gel de taxes pour les contribuables dans le budget 2018. 

Or, le maire Yves Lévesque indique qu’il n’a d’autre choix que de discuter de la gestion des excédents pour préserver les impacts du budget sur la dette.

«Je crois que nous serons en mesure de trouver des solutions qui vont nous permettre d’en arriver à un consensus qui sera unanime et qui fera en sorte qu’on adopte un budget le plus rapidement possible. Car pour le moment, tout est gelé, et il faut être capable de partir la machine», image Yves Lévesque.

Il serait toutefois impossible pour le conseil de voter ce jeudi sur le nouveau budget, étant donné que selon la loi, le budget doit être adopté lors d’une assemblée publique convoquée au minimum huit jours à l’avance. Dans ce cas-ci, une telle assemblée ne pourrait être légalement convoquée avant le 31 décembre, explique le porte-parole du cabinet du maire, Yvan Toutant.

En parallèle, la demande formulée par le groupe de huit conseillers de tenir une séance extraordinaire le 29 décembre pour en arriver à l’adoption du budget semble ne plus être considérée par l’hôtel de ville. 

Selon une communication envoyée au groupe, la greffière indique que pour ordonner la tenue d’une séance extraordinaire, le maire aurait dû refuser la première demande du groupe de conseillers. Or, selon son interprétation, étant donné que le maire avait déjà convoqué une première séance le 16 janvier, qui a maintenant changé de date pour jeudi après-midi, il n’avait pas refusé la tenue de cette rencontre. La demande du groupe de huit conseillers, toujours selon l’interprétation de la greffière, ne pouvait donc plus tenir. 

Par ailleurs, selon les calculs de dates, il aurait été impossible de tenir cette rencontre le 29 décembre puisqu’il fallait publier un avis huit jours plus tôt. Or, selon la greffière, le jour de parution ne doit pas être calculé comme faisant partie de ces huit jours. Ainsi, pour tenir une séance le 29 décembre, indique-t-elle, il aurait fallu publier un avis public mercredi, jour de la présentation de la demande par les conseillers.

Cette réponse fournie par la greffière pourrait bien être étudiée par le groupe de conseillers, qui n’exclut pas demander un avis juridique sur la question. Toutefois, mercredi soir, les énergies étaient concentrées à préparer la séance de jeudi.

«Depuis le début, on veut que ça marche. Le vote de lundi, notre geste, il résultait d’une absence d’écoute. C’est plate qu’on ait eu à en arriver là pour se faire entendre», résume le conseiller de Marie-de-l’Incarnation, Denis Roy.

Selon lui, la rencontre de travail convoquée mardi et à laquelle dix des quatorze conseillers municipaux ont participé a permis de raffiner les demandes qui seront discutées pour l’adoption du budget. «Notre objectif demeure de faire accepter ces demandes que l’on estime raisonnables et simples pour que le budget reflète l’ensemble des priorités», ajoute M. Roy.