Sanction de la Commission municipale: Luc Tremblay va contester

Luc Tremblay va contester la suspension de 15 jours que souhaite lui imposer la Direction des enquêtes de la Commission municipale du Québec.

Représenté par Me Julius Grey, Luc Tremblay est prêt à monter sur le ring. Il n’a pas l’intention de se faire imposer une suspension par la Commission municipale du Québec sans se battre pour faire valoir son point de vue.


«Je vais contester et je vais me rendre jusqu’au procès s’il le faut», affirme-t-il.

Rappelons que le conseiller du district de Châteaudun à Trois-Rivières est dans la mire de la Commission municipale du Québec (CMQ). La Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale (DEPIM) de la CMQ estime qu’il a contrevenu à son code d’éthique. Elle recommande une suspension de 15 jours.

Elle lui reproche des propos qu’il a tenus sur les ondes de Radio-Canada Mauricie soit : «À quelque part, je me dis c’est qui l’innocent qui a décidé d’envoyer une mise en demeure comme ça à une citoyenne pour la bâillonner, pour l’intimider parce que c’est aussi de l’intimidation quant à moi. J’ai de la misère à comprendre.» Il parlait alors de la mise en demeure envoyée par la Ville à Joan Hamel après qu’elle eut critiqué un fonctionnaire sur Facebook.

«Je ne crois pas que ce que j’ai dit est contre le code d’éthique. Je n’ai visé personne», estime M. Tremblay.

Il est représenté par Me Julius Grey, qui est spécialisé en droits et libertés. Me Grey est aussi l’avocat de Joan Hamel. M. Tremblay a discuté avec lui mercredi. Une discussion qui l’a conforté dans son intention de contester la suspension en faisant valoir la liberté d’expression. «Il m’a dit que c’était impossible que je perde, que ça fait partie de la Charte des droits et libertés.»

En refusant la sanction proposée, le conseiller devra donc défendre sa position devant un juge administratif de la CMQ, à moins que la DEPIM décide de ne pas aller plus loin.

M. Tremblay est confiant d’obtenir gain de cause. «C’est vraiment une question de principe. Depuis le début, j’y songeais. J’ai eu la confirmation de mon avocat que ma réflexion était la bonne. Je ne suis coupable de rien.»

Les conseillers Alain Lafontaine et Richard W. Dober ont aussi contrevenu au code d’éthique de la Ville pour certains de leurs propos, selon la DEPIM. M. Lafontaine a accepté de payer une amende. M. Dober risque aussi une suspension de 15 jours. Il n’a pas été possible de savoir, mercredi, s’il a l’intention de la contester.

Par ailleurs, d’autres élus de Trois-Rivières pourraient s’attirer les foudres de la Commission municipale du Québec. Selon l’organisme, «il y a encore des enquêtes qui sont en cours et qui sont sur le point de se terminer».