Saint-Justin: un troisième conseiller devant la CMQ

Un troisième conseiller de Saint-Justin est convoqué par la Commission municipale du Québec.

Les plaintes contre des conseillers de Saint-Justin commencent à s’empiler à la Commission municipale du Québec (CMQ). Après Denis Charron et Guylaine Bellemare, c’est au tour de Gilbert Bastien d’être convoqué par la CMQ. Si jamais la plainte est acceptée et que M. Bastien devait être suspendu, à l’instar de M. Charron et de Mme Bellemare, son absence compliquerait encore davantage le fonctionnement du conseil qui ne peut actuellement siéger, faute de quorum.


Gilbert Bastien est cité en déontologie devant la division juridictionnelle de la CMQ. Il aurait contrevenu à une règle du code de déontologie des élus municipaux.

Selon la CMQ, il «s’est conduit à plusieurs reprises de façon irrespectueuse envers des membres du conseil, les employés de la voirie et le directeur général de la Municipalité, notamment via des paroles vexatoires, irrespectueuses ou dénigrantes ou des gestes incivils, et ce, en séances publiques et privées du conseil». Les gestes reprochés à M. Bastien se seraient produits d’août à décembre 2022.

L’audience a eu lieu le lundi 13 février. La décision du tribunal reste à venir.

Cette nouvelle survient une semaine après que Le Nouvelliste ait révélé que Denis Charron et Guylaine Bellemare sont suspendus pour des manquements à la déontologie municipale. Mme Bellemare est sous le coup d’une suspension de 45 jours, tandis que son collègue Charron est suspendu durant 30 jours. Avec la vacance à la mairie, le conseil fonctionne à quatre conseillers, mais un élu est à l’extérieur du pays, ce qui empêche la tenue de séances du conseil, le quorum de quatre élus n’étant pas respecté.

«Je cherche toujours le point de départ de la situation qui s’est développé au cours de 2022. Ça m’échappe toujours.»

—  Le directeur général, Thomas Gravel

Questionné sur l’ambiance de travail au bureau municipal, M. Gravel est d’avis que les choses sont en voie de s’améliorer.

«Je me base sur la lecture que je fais des ressources humaines à l’interne. Il y a de moins en moins de négatif, car il y a des décisions de la CMQ. Ça rassure les employés municipaux par rapport à leur environnement de travail. Pendant un moment, ça a eu un poids sur l’équipe. Mais on n’a pas perdu d’employé à cause de ça.»

Selon le directeur général, l’absence de séances de conseil n’empêche pas la Municipalité d’offrir les services à la population. Un règlement interne accordant une délégation de dépenses aux officiers municipaux permet d’effectuer les paiements de fonctionnement (paie des employés, factures d’électricité, etc.). L’eau continue de couler dans les tuyaux de Saint-Justin, les rues sont déneigées, les pompiers interviennent lors d’un incendie et le bureau municipal est ouvert.

«On accumule nos points à passer en résolution. On va patienter jusqu’à la prochaine séance qui aura lieu en mars ou en avril.»

Le règlement de taxation devait être adopté en février, mais la séance n’a pu avoir lieu par manque d’élus autour de la table. Les comptes de taxes ne sont toujours pas envoyés, ce qui prive Saint-Justin de revenus de taxation. La Municipalité utilise son surplus accumulé de quelques centaines de milliers de dollars en attendant que la situation se régularise.

«On n’est pas en mauvaise situation financière», précise Thomas Gravel. «On discute avec notre institution financière pour voir de quelle façon on va réagir selon les développements. Si ça dure, ce sera différent. Advenant l’impossibilité de tenir une séance de conseil, il y a des mécanismes comme l’administration provisoire du côté de la Commission municipale du Québec. Je suis déjà en discussions avec la CMQ et le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.»

Élection le 2 avril

La situation pourrait toutefois se régler assez rapidement. L’élection à la mairie aura lieu le dimanche 2 avril. La période de mise en candidature s’ouvre le 17 février et prend fin le 3 mars. Si une personne pose sa candidature, elle sera élue sans opposition le 3 mars et la séance du 6 mars aurait ainsi lieu.