Recours collectif de la Coalition contre le bruit: une bataille qui pourrait être longue

Claude Gélinas et Liliane Guay ont fait le point sur le recours collectif de la Coalition contre le bruit.

Les démarches entourant le recours collectif de la coalition contre le bruit pourraient s'avérer longues, a averti la coalition, lors de son assemblée générale qui se tenait samedi.


Devant la dizaine de membres qui prenaient part à l'assemblée, le conseiller stratégique de la coalition, Claude Gélinas, a fait le point sur le contexte dans lequel le recours a été entrepris. De telles démarches toutefois, prennent du temps, a-t-il indiqué aux riverains.

«Les avocats ont parlé de deux ans. On en est encore aux balbutiements», a indiqué Claude Gélinas aux riverains membres de l'association.

Si la bataille juridique s'annonce longue, il est maintenant possible aux résidents d'envisager que les vols touristiques cessent au lac à la Tortue, croit Claude Gélinas. «Aujourd'hui, il y a un espoir qui est là qu'un jour ça cesse», a-t-il indiqué aux riverains.

«On était face à rien. On espérait de l'aide d'un peu partout qui n'est jamais venue», rappelle pour sa part la présidente de la coalition Liliane Guay au sujet du contexte qui a précédé le dépôt du recours.

Devant les membres réunis, M. Gélinas a expliqué les tenants et aboutissants du recours collectif en montrant notamment une carte du lac à la Tortue cerclée de points rouges pour désigner les résidences des quelque 2000 citoyens concernés. Répondant à une question sur les modalités d'inclusion, M. Gélinas a indiqué que les riverains concernés sont automatiquement inclus dans le recours suivant le modèle produit par la firme d'avocat qui a pris en charge la cause de la coalition. Si les procureurs de la coalition devaient avoir gain de cause, les riverains auraient 30 jours après que le jugement eut été rendu pour s'exclure. Ainsi, les personnes qui, par exemple, auraient des intérêts dans les entreprises visées pourraient s'exclure du recours.

M. Gélinas a aussi rappelé à ses membres qu'à la fin août, les procureurs de la coalition ont obtenu une aide du Fonds d'aide aux recours collectifs, un organisme relevant du ministère de la Justice. Un montant de 19 000 $ en vue de l'étape de l'autorisation d'exercer un recours collectif a alors été alloué. Cette somme est remboursable seulement si la coalition contre le bruit obtient gain de cause. La présidente, Liliane Guay, a d'ailleurs indiqué à ses membres que l'obtention de ce montant était un signe encourageant pour la suite des choses.

Le recours collectif de plus de 31 millions $ qui vise la Ville de Shawinigan, Aviation Mauricie et Bel-Air Laurentien Aviation. La requête a été déposée en Cour supérieure par les avocats du cabinet Sylvestre Fafard Painchaud le 21 juin dernier. Le recours concerne les trois dernières années ainsi que la période pendant laquelle doivent durer les procédures.